CheckersProcédures

TROIS B

Active
Siren424 960 771SCI15130 ARPAJON-SUR-CERECréée le 29 octobre 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
70,0 k€
Effectif
Non publié

TROIS B est une SCI immatriculée le 29 octobre 1999 sous le numéro SIREN 424 960 771. Son siège social est situé 23 Cite du Puy Gioli, 15130 Arpajon-sur-Cere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par GEORGES BRUNHES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de TROIS B

Dénomination
TROIS B
SIREN
424 960 771
SIRET (siège)
424 960 771 00014
N° TVA intracommunautaire
FR73424960771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 960 771
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
70 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 octobre 1999
Siège social
23 CITE DU PUY GIOLI, 15130, ARPAJON-SUR-CERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TROIS B

gestion,administration et disposition de tous immeubles,droits immobiliers dont elle deviendra propriétaire par voie d'acquisition,d'echange, apport ou autrement.

Finances de TROIS B

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TROIS B

GB

GEORGES BRUNHES

Gérant

Depuis la création (29 octobre 1999) · 26 ans

Établissements de TROIS B

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15130 ARPAJON-SUR-CERESiègeActif

    424 960 771 00014 · ouvert le 06 octobre 1999 · NAF 6820B

Documents juridiques de TROIS B

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 2012

  • Acte

Dépôt du 17 février 2012

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 1999

  • Acte

Comptes annuels de TROIS B

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROIS B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TROIS B

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROIS B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent TROIS B. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TROIS B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TROIS B

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 1999

Questions fréquentes sur TROIS B

Quel est le numéro SIREN de TROIS B ?

Le numéro SIREN de TROIS B est 424 960 771. Le SIRET de son siège social est 424 960 771 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73424960771.

Qui dirige TROIS B ?

TROIS B est dirigée par GEORGES BRUNHES, gérant.

Où se situe le siège social de TROIS B ?

Le siège social de TROIS B est situé 23 Cite du Puy Gioli, 15130 Arpajon-sur-Cere.

TROIS B est-elle toujours en activité ?

Oui, TROIS B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROIS B est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROIS B.

Entreprises similaires

Même activité à Arpajon-sur-Cere

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Arpajon-sur-Cere

Entreprises du même secteur à Arpajon-sur-Cere

Entreprises à Arpajon-sur-Cere

Toutes les entreprises à Arpajon-sur-Cere