TROIS CHENES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 439 680 992, TROIS CHENES est une SCI créée le 31 octobre 2001. Elle est domiciliée 54 RUE Jean Saccard, 94290 Villeneuve-le-Roi. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JORGE FERRAZ LOPES ARNEIRO, gérant.
Fiche d'identité de TROIS CHENES
INSEE- Dénomination
- TROIS CHENES
- SIREN
- 439 680 992
- SIRET (siège)
- 439 680 992 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR31439680992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 680 992
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 octobre 2001
- Siège social
- 54 RUE Jean Saccard, 94290, Villeneuve-le-Roi
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TROIS CHENES
La Société a pour objet l'acquisition, la gestion, la location, l'administration et la disposition de tout bien immobilier dont elle pourrait devenir propriétaire dans la suite, par voie d'acquisition, d'échange, d'apport ou autrement.
Finances de TROIS CHENES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TROIS CHENES
INSEEÉtablissements de TROIS CHENES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 94290 Villeneuve-le-RoiSiègeActif
439 680 992 00021 · ouvert le 02 janvier 2026 · NAF 6820B
- 94290 Villeneuve-le-RoiFermé
439 680 992 00013 · ouvert le 10 novembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de TROIS CHENES
INPIComptes annuels de TROIS CHENES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROIS CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TROIS CHENES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROIS CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent TROIS CHENES. Elles s'échelonnent de 2011 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/01997
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 02 juin 2025 · N° 23/02560
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, sCHILTIGHEIM Civil
Décision du 27 mai 2025 · N° 24/09948
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, iLLKIRCH Civil
Décision du 23 avril 2025 · N° 24/08313
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 26 février 2025 · N° 22/02952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 19 décembre 2024 · N° 23/00900
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 05 juin 2024 · N° 22/02952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 17 avril 2024 · N° 21/04692
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 08 février 2024 · N° 24/00001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 07 février 2024 · N° 22/02952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 31 mai 2023 · N° 20/06607
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 17 mai 2023 · N° 22/00542
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 05 octobre 2022 · N° 22/01305
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 05 octobre 2011 · N° 09/05523
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TROIS CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TROIS CHENES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil
- création
Date d'effet : 31 octobre 2001
Questions fréquentes sur TROIS CHENES
Quel est le numéro SIREN de TROIS CHENES ?
Le numéro SIREN de TROIS CHENES est 439 680 992. Le SIRET de son siège social est 439 680 992 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31439680992.
Qui dirige TROIS CHENES ?
TROIS CHENES est dirigée par JORGE FERRAZ LOPES ARNEIRO, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TROIS CHENES ?
Le siège social de TROIS CHENES est situé 54 RUE Jean Saccard, 94290 Villeneuve-le-Roi.
TROIS CHENES est-elle toujours en activité ?
Oui, TROIS CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TROIS CHENES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROIS CHENES.
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