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TROIS D

Active
Siren321 007 163Société civile de moyens38700 LE SAPPEY-EN-CHARTREUSECréée le 17 février 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,2 k€
Effectif
Non publié

TROIS D est une société civile de moyens immatriculée le 17 février 1981 sous le numéro SIREN 321 007 163. Son siège social est situé 43 Imp de l’Eglise le Bourg, 38700 Le Sappey-en-Chartreuse. L'entreprise déclare le code NAF 8219Z comme activité principale. La direction est assurée par REMY MARMET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de TROIS D

Dénomination
TROIS D
SIREN
321 007 163
SIRET (siège)
321 007 163 00041
N° TVA intracommunautaire
FR69321007163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 007 163
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
3 201,43 €
Code NAF / APE
8219Z
Date de création
17 février 1981
Siège social
43 IMP DE L’EGLISE LE BOURG, 38700, LE SAPPEY-EN-CHARTREUSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de TROIS D

La société a pour objet de faciliter l'activité professionnelle de ses membres, par la mise en commun des moyens utiles à l'exercice de leur profession, sans que la société puisse elle même exercer celle ci. Elle peut notamment acquérir, louer les installations et appareillage nécessaires. Elle peut encore engager le personnel nécessaire

Finances de TROIS D

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TROIS D

RM

REMY MARMET

Gérant

DE

DOMINIQUE ESCARON

Autre

Anciens dirigeants (2)

NL

n'est plus gérant. THIEVENT David Olivier nom d'usage : THIEVENT devient gérant LANCIEN

LANCIEN Pierre nom d'usage · de mai 2014 à septembre 2016

DE

devient gérant. MARMET Rémy Jacques Marcel nom d'usage : MARMET devient gérant ESCARON

ESCARON Dominique Jean Paul nom d'usage · de octobre 2013 à mai 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de TROIS D

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38700 LE SAPPEY-EN-CHARTREUSESiègeActif

    321 007 163 00041 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 8219Z

  • 38000 GRENOBLEFermé

    321 007 163 00017 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 748K

  • 38180 SEYSSINSFermé

    321 007 163 00025 · ouvert le 04 juillet 1994 · NAF 8219Z

Documents juridiques de TROIS D

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2024

  • Acte

Dépôt du 30 août 2016

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 1994

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de TROIS D

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROIS D. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TROIS D

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROIS D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent TROIS D. Elles s'échelonnent de 1995 à 2021. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TROIS D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TROIS D

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    THIEVENT David Olivier nom d'usage : THIEVENT n'est plus gérant.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    LANCIEN Pierre nom d'usage : LANCIEN n'est plus gérant. THIEVENT David Olivier nom d'usage : THIEVENT devient gérant.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    ESCARON Dominique Jean Paul nom d'usage : ESCARON devient gérant. MARMET Rémy Jacques Marcel nom d'usage : MARMET devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 17 février 1981

Questions fréquentes sur TROIS D

Quel est le numéro SIREN de TROIS D ?

Le numéro SIREN de TROIS D est 321 007 163. Le SIRET de son siège social est 321 007 163 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69321007163.

Qui dirige TROIS D ?

TROIS D est dirigée par REMY MARMET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TROIS D ?

Le siège social de TROIS D est situé 43 Imp de l’Eglise le Bourg, 38700 Le Sappey-en-Chartreuse.

TROIS D est-elle toujours en activité ?

Oui, TROIS D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROIS D est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROIS D.

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