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TROIS FONTAINES

Active
Siren449 013 168SNC75009 PARISCréée le 10 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions21 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

TROIS FONTAINES est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juillet 2003, identifiée par le SIREN 449 013 168. Son siège social est situé 1 rue Pierre Fontaine, 75009 Paris. Son activité principale relève du code NAF 5610A. La direction est assurée par Djillali Ammad en qualité de gérant.

Fiche d'identité de TROIS FONTAINES

Dénomination
TROIS FONTAINES
SIREN
449 013 168
SIRET (siège)
449 013 168 00017
N° TVA intracommunautaire
FR31449013168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 013 168
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
10 juillet 2003
Siège social
1 RUE PIERRE FONTAINE, 75009, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TROIS FONTAINES

Vins, liqueurs, brasserie.

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Finances de TROIS FONTAINES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TROIS FONTAINES

DA

Djillali Ammad

Gérant

Anciens dirigeants (2)

AA

Ali Slimane, Salem Ait

Associé indéfiniment et solidairement responsable · jusqu'à janvier 2021

HA

Herbert Ammad,

Associé gérant · jusqu'à juillet 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de TROIS FONTAINES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75009 PARISSiègeActif

    449 013 168 00017 · ouvert le 15 juillet 2003 · NAF 5610A

  • 75009 PARISFermé

    449 013 168 00025 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 4726Z

Documents juridiques de TROIS FONTAINES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 19 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2003

  • Acte

Comptes annuels de TROIS FONTAINES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROIS FONTAINES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TROIS FONTAINES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROIS FONTAINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent TROIS FONTAINES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TROIS FONTAINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TROIS FONTAINES

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Associé indéfiniment et solidairement responsable partant : Ait Ali Slimane, Salem ; nomination de l'Associé indéfiniment et solidairement responsable : Ben Ouazzou, Ramdane

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Associé gérant partant : Ammad, Herbert, nomination de l'Associé gérant : Ammad, Djillali, nomination de l'Associé en nom : Ait Ali Slimane, Salem

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 2003

Questions fréquentes sur TROIS FONTAINES

Quel est le numéro SIREN de TROIS FONTAINES ?

Le numéro SIREN de TROIS FONTAINES est 449 013 168. Le SIRET de son siège social est 449 013 168 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31449013168.

Qui dirige TROIS FONTAINES ?

TROIS FONTAINES est dirigée par Djillali Ammad, gérant.

Où se situe le siège social de TROIS FONTAINES ?

Le siège social de TROIS FONTAINES est situé 1 rue Pierre Fontaine, 75009 Paris.

TROIS FONTAINES est-elle toujours en activité ?

Oui, TROIS FONTAINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROIS FONTAINES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROIS FONTAINES.

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