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TROIS MATS

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Siren441 973 484SARL38000 GRENOBLECréée le 07 mai 2002

5610A · Restauration traditionnelle

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 973 484, TROIS MATS est une SARL créée le 7 mai 2002. Son siège social est situé 14 rue Arago, 38000 Grenoble. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A).

Fiche d'identité de TROIS MATS

Dénomination
TROIS MATS
SIREN
441 973 484
SIRET (siège)
441 973 484 00013
N° TVA intracommunautaire
FR13441973484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 973 484
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
07 mai 2002
Siège social
14 RUE ARAGO, 38000, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de TROIS MATS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TROIS MATS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de TROIS MATS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeFermé

    441 973 484 00013 · ouvert le 07 mai 2002 · NAF 5610A

Documents juridiques de TROIS MATS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2002

  • Acte

Conformité de TROIS MATS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROIS MATS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne TROIS MATS. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TROIS MATS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TROIS MATS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 2002

Questions fréquentes sur TROIS MATS

Quel est le numéro SIREN de TROIS MATS ?

Le numéro SIREN de TROIS MATS est 441 973 484. Le SIRET de son siège social est 441 973 484 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13441973484.

Où se situe le siège social de TROIS MATS ?

Le siège social de TROIS MATS est situé 14 rue Arago, 38000 Grenoble.

TROIS MATS est-elle toujours en activité ?

Oui, TROIS MATS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROIS MATS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROIS MATS.