TROIS PAVES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 121,96 €
- Effectif
- Non publié
TROIS PAVES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1998, identifiée par le SIREN 421 320 201. Elle est domiciliée 57 rue Losserand, 37100 Tours. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PIERRE-MICHEL DESOMBRE, gérant.
Fiche d'identité de TROIS PAVES
INSEE- Dénomination
- TROIS PAVES
- SIREN
- 421 320 201
- SIRET (siège)
- 421 320 201 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR78421320201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 320 201
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 121,96 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 décembre 1998
- Siège social
- 57 RUE LOSSERAND, 37100, TOURS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de TROIS PAVES
acquisition, échange, apport ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis...
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Finances de TROIS PAVES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TROIS PAVES
INSEEÉtablissements de TROIS PAVES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 37100 TOURSSiègeActif
421 320 201 00039 · ouvert le 31 décembre 1998 · NAF 6820B
- 37000 TOURSFermé
421 320 201 00013 · ouvert le 31 décembre 1998 · NAF 702C
- 37100 TOURSFermé
421 320 201 00021 · ouvert le 20 décembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de TROIS PAVES
INPIComptes annuels de TROIS PAVES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROIS PAVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TROIS PAVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROIS PAVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne TROIS PAVES. Elle date de 1990. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 juin 1990 · N° 89-12.186
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TROIS PAVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TROIS PAVES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tours
- création
Date d'effet : 31 décembre 1998
Questions fréquentes sur TROIS PAVES
Quel est le numéro SIREN de TROIS PAVES ?
Le numéro SIREN de TROIS PAVES est 421 320 201. Le SIRET de son siège social est 421 320 201 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78421320201.
Qui dirige TROIS PAVES ?
TROIS PAVES est dirigée par PIERRE-MICHEL DESOMBRE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TROIS PAVES ?
Le siège social de TROIS PAVES est situé 57 rue Losserand, 37100 Tours.
TROIS PAVES est-elle toujours en activité ?
Oui, TROIS PAVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TROIS PAVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROIS PAVES.
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