TROIS RIVIERES
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 6,0 k€
TROIS RIVIERES est une société civile immatriculée le 23 février 2010 sous le numéro SIREN 520 491 291. Elle est domiciliée 29 Mte de la Chapelle, 13260 Cassis. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). HUBERT BUSQUET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de TROIS RIVIERES
INSEE- Dénomination
- TROIS RIVIERES
- SIREN
- 520 491 291
- SIRET (siège)
- 520 491 291 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR89520491291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 491 291
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 6 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 23 février 2010
- Siège social
- 29 MTE DE LA CHAPELLE , 13260, CASSIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de TROIS RIVIERES
Exploitation viticole et toutes opérations pouvant se rattacher à cet objet ou contribuant à la réalisation de cet objet
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Finances de TROIS RIVIERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TROIS RIVIERES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Dominique en fonction le 09 Mars 2012 GALDIN
Président · de mars 2012 à avril 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de TROIS RIVIERES
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- 13260 CASSISSiègeActif
520 491 291 00016 · ouvert le 05 février 2010 · NAF 0121Z
- 11350 TUCHANActif
520 491 291 00024 · ouvert le 05 février 2010 · NAF 0121Z
- 11350 TUCHANActif
520 491 291 00032 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 0121Z
Documents juridiques de TROIS RIVIERES
INPI16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de TROIS RIVIERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROIS RIVIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
24 décisions de justice publiées en open data mentionnent TROIS RIVIERES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/00264
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 05 mai 2026 · N° 26/00009
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00652
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/00623
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/00694
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/00524
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 02 mars 2026 · N° 26/00034
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 06 février 2026 · N° 25/00411
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 27 janvier 2026 · N° 23/02506
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 17 décembre 2025 · N° 25/00473
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 08 décembre 2025 · N° 25/00189
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 20 novembre 2025 · N° 24/01437
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 04 novembre 2025 · N° 24/01439
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 16 septembre 2025 · N° 25/00010
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
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Décision du 24 juillet 2025 · N° 24/00696
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 18 juin 2025 · N° 24/04029
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
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Décision du 14 mai 2025 · N° 24/00110
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
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Décision du 28 avril 2025 · N° 23/00320
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Décision du 18 février 2025 · N° 24/00469
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 13 février 2025 · N° 22/00334
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TROIS RIVIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TROIS RIVIERES
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Associé : WILLEMIN Marie-Caroline en fonction le 17 Avril 2014 Associé : WILLEMIN Philippe en fonction le 17 Avril 2014 Gérant Associé : BUSQUET Hubert en fonction le 17 Avril 2014
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Président : GALDIN Dominique en fonction le 09 Mars 2012
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-02-05
- création
Date d'effet : 23 février 2010
Questions fréquentes sur TROIS RIVIERES
Quel est le numéro SIREN de TROIS RIVIERES ?
Le numéro SIREN de TROIS RIVIERES est 520 491 291. Le SIRET de son siège social est 520 491 291 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89520491291.
Qui dirige TROIS RIVIERES ?
TROIS RIVIERES est dirigée par HUBERT BUSQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TROIS RIVIERES ?
Le siège social de TROIS RIVIERES est situé 29 Mte de la Chapelle, 13260 Cassis.
TROIS RIVIERES est-elle toujours en activité ?
Oui, TROIS RIVIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TROIS RIVIERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROIS RIVIERES.
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