Checkers

TROIS RIVIERES

Active
Siren520 491 291Société civile13260 CASSISCréée le 23 février 2010

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
6,0 k€

TROIS RIVIERES est une société civile immatriculée le 23 février 2010 sous le numéro SIREN 520 491 291. Elle est domiciliée 29 Mte de la Chapelle, 13260 Cassis. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). HUBERT BUSQUET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de TROIS RIVIERES

Dénomination
TROIS RIVIERES
SIREN
520 491 291
SIRET (siège)
520 491 291 00016
N° TVA intracommunautaire
FR89520491291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 491 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
23 février 2010
Siège social
29 MTE DE LA CHAPELLE , 13260, CASSIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de TROIS RIVIERES

Exploitation viticole et toutes opérations pouvant se rattacher à cet objet ou contribuant à la réalisation de cet objet

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de TROIS RIVIERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TROIS RIVIERES

HB

HUBERT BUSQUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

MW

MARIE-CAROLINE WILLEMIN

Autre

Depuis la création (23 février 2010) · 16 ans

PW

PHILIPPE WILLEMIN

Autre

Depuis la création (23 février 2010) · 16 ans

Anciens dirigeants (1)

DG

Dominique en fonction le 09 Mars 2012 GALDIN

Président · de mars 2012 à avril 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de TROIS RIVIERES

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 13260 CASSISSiègeActif

    520 491 291 00016 · ouvert le 05 février 2010 · NAF 0121Z

  • 11350 TUCHANActif

    520 491 291 00024 · ouvert le 05 février 2010 · NAF 0121Z

  • 11350 TUCHANActif

    520 491 291 00032 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 0121Z

Documents juridiques de TROIS RIVIERES

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 23 février 2010

  • Acte

Conformité de TROIS RIVIERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROIS RIVIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent TROIS RIVIERES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TROIS RIVIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TROIS RIVIERES

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Associé : WILLEMIN Marie-Caroline en fonction le 17 Avril 2014 Associé : WILLEMIN Philippe en fonction le 17 Avril 2014 Gérant Associé : BUSQUET Hubert en fonction le 17 Avril 2014

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Président : GALDIN Dominique en fonction le 09 Mars 2012

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  8. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-02-05

  1. création

    Date d'effet : 23 février 2010

Questions fréquentes sur TROIS RIVIERES

Quel est le numéro SIREN de TROIS RIVIERES ?

Le numéro SIREN de TROIS RIVIERES est 520 491 291. Le SIRET de son siège social est 520 491 291 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89520491291.

Qui dirige TROIS RIVIERES ?

TROIS RIVIERES est dirigée par HUBERT BUSQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TROIS RIVIERES ?

Le siège social de TROIS RIVIERES est situé 29 Mte de la Chapelle, 13260 Cassis.

TROIS RIVIERES est-elle toujours en activité ?

Oui, TROIS RIVIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROIS RIVIERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROIS RIVIERES.