TROIS S
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 29,0 k€
- Effectif
- Non publié
TROIS S est une société civile immatriculée le 31 décembre 1997 sous le numéro SIREN 414 924 142. Son siège social est situé 36 rue Barthelemy Brunon, 42800 Rive-de-Gier. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-LOUIS SENECLAUZE, gérant.
Fiche d'identité de TROIS S
INSEE- Dénomination
- TROIS S
- SIREN
- 414 924 142
- SIRET (siège)
- 414 924 142 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR53414924142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 924 142
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement foncier agricole
- Capital social
- 29 000 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 31 décembre 1997
- Siège social
- 36 RUE BARTHELEMY BRUNON, 42800, RIVE-DE-GIER
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de TROIS S
la propriete, la jouissance et l'administration d'immeubles et droits immobiliers à destination agricole aux fins de conservation d'une exploitation
Finances de TROIS S
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TROIS S
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 novembre 2014
Gérant
En poste depuis novembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 novembre 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de TROIS S
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 42800 RIVE-DE-GIERSiègeActif
414 924 142 00030 · ouvert le 01 mai 2022 · NAF 6832A
- 26140 ANNEYRONFermé
414 924 142 00014 · ouvert le 22 décembre 1997 · NAF 6832A
- 26140 ANNEYRONFermé
414 924 142 00022 · ouvert le 22 décembre 1997 · NAF 6832A
Documents juridiques de TROIS S
INPIComptes annuels de TROIS S
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROIS S. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TROIS S
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROIS S. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent TROIS S. Elles s'échelonnent de 1994 à 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 mars 2017 · N° 15-10.796
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 mai 1994 · N° 92-45.158
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TROIS S n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TROIS S
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
SENECLAUZE Nicole nom d'usage : CLEMENSON n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
SENECLAUZE Emile nom d'usage : SENECLAUZE n'est plus gérant. GUERRY Marie-Louise nom d'usage : SENECLAUZE n'est plus gérant. SENECLAUZE Jean-Louis nom d'usage : SENECLAUZE devient gérant. SENECLAUZE Denys nom d'usage : SENECLAUZE devient gérant.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1997
Questions fréquentes sur TROIS S
Quel est le numéro SIREN de TROIS S ?
Le numéro SIREN de TROIS S est 414 924 142. Le SIRET de son siège social est 414 924 142 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53414924142.
Qui dirige TROIS S ?
TROIS S est dirigée par JEAN-LOUIS SENECLAUZE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TROIS S ?
Le siège social de TROIS S est situé 36 rue Barthelemy Brunon, 42800 Rive-de-Gier.
TROIS S est-elle toujours en activité ?
Oui, TROIS S est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TROIS S est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROIS S.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
- PATRIMOINE LAFOND42800 Rive-de-GierCA 259 k€
- SCI LA CARLULINE42800 Rive-de-Gier
- FONCIA LOIRE AUVERGNE42000 Saint-EtienneCA 9,4 M€
- IMMO DE FRANCE FOREZ VELAY42100 Saint-EtienneCA 8,1 M€
- CITYA MONTCHALIN42000 Saint-EtienneCA 2,5 M€
- CABINET DELOMIER42000 Saint-EtienneCA 2,5 M€
- COGECOOP42000 Saint-EtienneCA 2,3 M€
- CABINET MARCEL HUMBERT SARL EX42000 Saint-EtienneCA 1,9 M€
- RESIDENCE BIEN VIVRE EXPLOITATION42410 PelussinCA 1,6 M€
- CABINET MELLIER MICHAS42000 Saint-EtienneCA 1,3 M€