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TROISA

Active
Siren948 222 666Société civile25480 PireyCréée le 23 janvier 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 948 222 666, TROISA est une société civile créée le 23 janvier 2023. Elle est domiciliée 28 B RUE du Coteau, 25480 Pirey. L'entreprise déclare le code NAF 6630Z comme activité principale. Elle est dirigée par Bertrand BAVEREL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de TROISA

Dénomination
TROISA
SIREN
948 222 666
SIRET (siège)
948 222 666 00018
N° TVA intracommunautaire
FR32948222666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 222 666
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6630Z
Date de création
23 janvier 2023
Siège social
28 B RUE du Coteau, 25480, Pirey
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TROISA

La société a pour objet en France ou sur toute autre place financière de l'UE ou à l'étranger la propriété, l'administration, la disposition, de tout instrument financier, valeurs mobilières de placement, portefeuilles titres et/ou actifs financiers, l'acceptation temporaire ou permanente de tout dépôt, transfert, prêt par ses associés ou des personnes sous leur contrôle ou qui les contrôlent, de liquidités d'excédents financiers, la mise en garantie de tout actif social au profit d'endettements ou d'engagements financiers souscrits en particulier par des associés ou des personnes sous leur contrôle ou qui les contrôlent.

Finances de TROISA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TROISA

BB

Bertrand BAVEREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 janvier 2023) · 3 ans

EV

Emmanuelle VUEZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 janvier 2023) · 3 ans

H

H3A2B

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 janvier 2023) · 3 ans

Établissements de TROISA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25480 PireySiègeActif

    948 222 666 00018 · ouvert le 13 janvier 2023 · NAF 6630Z

Documents juridiques de TROISA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TROISA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROISA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TROISA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROISA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne TROISA. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TROISA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TROISA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-23 · Début d'activité : 2023-01-13

  1. création

Questions fréquentes sur TROISA

Quel est le numéro SIREN de TROISA ?

Le numéro SIREN de TROISA est 948 222 666. Le SIRET de son siège social est 948 222 666 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32948222666.

Qui dirige TROISA ?

TROISA est dirigée par Bertrand BAVEREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TROISA ?

Le siège social de TROISA est situé 28 B RUE du Coteau, 25480 Pirey.

TROISA est-elle toujours en activité ?

Oui, TROISA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROISA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROISA.

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