TROISEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TROISEL est une 6220, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 septembre 1988, identifiée par le SIREN 347 754 558. Le siège social de l'entreprise se trouve 54 RUE 54 rue du Fbg Saint Honore, 75008 Paris. Son activité principale relève du code NAF 723Z. La direction est assurée par BERNARD LABES en qualité de président du conseil de surveillance.
Fiche d'identité de TROISEL
INSEE- Dénomination
- TROISEL
- SIREN
- 347 754 558
- SIRET (siège)
- 347 754 558 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR71347754558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 754 558
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- 6220
- Code NAF / APE
- 723Z
- Date de création
- 14 septembre 1988
- Siège social
- 54 RUE 54 rue du Fbg Saint Honore , 75008, Paris
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de TROISEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TROISEL
INSEECOMPAGNIE FIDUCIAIRE D'ASSISTANCE ET DE TECHNIQUE COMPTABLE (COFATEC)
Président du conseil d'administration
Depuis la création (14 septembre 1988) · 38 ans
EDITIONS DU PAPYRUS
Administrateur
Depuis la création (14 septembre 1988) · 38 ans
Établissements de TROISEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75008 ParisSiègeFermé
347 754 558 00018 · ouvert le 12 juillet 1988 · NAF 723Z
Documents juridiques de TROISEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TROISEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROISEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TROISEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROISEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent TROISEL. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE
Décision du 11 mars 2026 · N° 24/01207
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 13 janvier 2026 · N° 24/00896
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 12 janvier 2026 · N° 25/02114
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux général
Décision du 09 décembre 2025 · N° 22/01798
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9 - A
Décision du 20 novembre 2025 · N° 24/14367
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 22 octobre 2025 · N° 2025J00022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 19 juin 2025 · N° 24/02592
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 28 avril 2025 · N° 24/02727
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 10 avril 2025 · N° 24/02592
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 17 février 2025 · N° 24/01343
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 02 août 2024 · N° 22/04183
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, chambre 26 / Proxi fond
Décision du 21 mai 2024 · N° 23/01472
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 26 mars 2024 · N° 22/11773
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Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 11 janvier 2024 · N° 23/03618
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 novembre 2023 · N° 22-17.967
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 09 mars 2023 · N° 20/02478
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 02 mars 2023 · N° 21/01215
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre Section 3
Décision du 15 avril 2022 · N° 21/03765
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 janvier 1997 · N° 94-19.725
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TROISEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TROISEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 septembre 1988
Questions fréquentes sur TROISEL
Quel est le numéro SIREN de TROISEL ?
Le numéro SIREN de TROISEL est 347 754 558. Le SIRET de son siège social est 347 754 558 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71347754558.
Qui dirige TROISEL ?
TROISEL est dirigée par BERNARD LABES, président du conseil de surveillance. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TROISEL ?
Le siège social de TROISEL est situé 54 RUE 54 rue du Fbg Saint Honore, 75008 Paris.
TROISEL est-elle toujours en activité ?
Oui, TROISEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TROISEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROISEL.
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