TROISI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 300 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 449 790 807, TROISI est une société civile créée le 22 août 2003. Elle est domiciliée av du Levezou, 12430 Villefranche-de-Panat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par ELISABETH RUDELLE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de TROISI
INSEE- Dénomination
- TROISI
- SIREN
- 449 790 807
- SIRET (siège)
- 449 790 807 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR01449790807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 790 807
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 300 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 22 août 2003
- Siège social
- AV DU LEVEZOU, 12430, VILLEFRANCHE-DE-PANAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TROISI
PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DONT ELLE PEUT DEVENIR PROPRIETAIRE
Finances de TROISI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TROISI
INSEEÉtablissements de TROISI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12430 VILLEFRANCHE-DE-PANATSiègeActif
449 790 807 00019 · ouvert le 07 août 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de TROISI
INPIComptes annuels de TROISI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROISI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TROISI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROISI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent TROISI. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 23 février 2026 · N° 23/04447
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1
Décision du 15 septembre 2025 · N° 2025F00131
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 04 juillet 2025 · N° 23/04478
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, cabinet 11
Décision du 20 novembre 2024 · N° 22/03922
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 13 juin 2024 · N° 24/00081
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TROISI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TROISI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 août 2003
Questions fréquentes sur TROISI
Quel est le numéro SIREN de TROISI ?
Le numéro SIREN de TROISI est 449 790 807. Le SIRET de son siège social est 449 790 807 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01449790807.
Qui dirige TROISI ?
TROISI est dirigée par ELISABETH RUDELLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TROISI ?
Le siège social de TROISI est situé av du Levezou, 12430 Villefranche-de-Panat.
TROISI est-elle toujours en activité ?
Oui, TROISI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TROISI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROISI.
Entreprises similaires
Même activité à Villefranche-de-Panat
