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TRONEL BERNARD

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Siren313 864 803Entrepreneur individuel02860 ORGEVALCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TRONEL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 313 864 803. Elle est domiciliée à Orgeval (02860). Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de TRONEL BERNARD

Dénomination
TRONEL BERNARD
SIREN
313 864 803
SIRET (siège)
313 864 803 00017
N° TVA intracommunautaire
FR95313864803Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 864 803
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
02860, ORGEVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TRONEL BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de TRONEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TRONEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de TRONEL BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 02860 ORGEVALSiègeFermé

    313 864 803 00017 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 011A

Documents juridiques de TRONEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TRONEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TRONEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TRONEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRONEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TRONEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TRONEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur TRONEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de TRONEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de TRONEL BERNARD est 313 864 803. Le SIRET de son siège social est 313 864 803 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95313864803.

Où se situe le siège social de TRONEL BERNARD ?

Le siège social de TRONEL BERNARD est situé à Orgeval (02860).

TRONEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, TRONEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TRONEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TRONEL BERNARD.

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