TROSSAT BRUNO
Active7490B · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
TROSSAT BRUNO est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2003, identifié par le SIREN 449 971 399. Elle est domiciliée 11 rue Christiaan Huygens le Mediatic Lafayette Entree A, 25000 Besancon. TROSSAT BRUNO relève du secteur activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (code NAF 7490B).
Fiche d'identité de TROSSAT BRUNO
INSEE- Dénomination
- TROSSAT BRUNO
- SIREN
- 449 971 399
- SIRET (siège)
- 449 971 399 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR32449971399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 971 399
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
- Date de création
- 01 août 2003
- Siège social
- 11 RUE CHRISTIAAN HUYGENS LE MEDIATIC LAFAYETTE ENTREE A, 25000, BESANCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Établissements de TROSSAT BRUNO
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeFermé
449 971 399 00034 · ouvert le 23 mars 2009 · NAF 7490B
- 70190 BOULOTFermé
449 971 399 00042 · ouvert le 15 octobre 2018 · NAF 7490B
Conformité de TROSSAT BRUNO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROSSAT BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TROSSAT BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TROSSAT BRUNO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2003
Questions fréquentes sur TROSSAT BRUNO
Quel est le numéro SIREN de TROSSAT BRUNO ?
Le numéro SIREN de TROSSAT BRUNO est 449 971 399. Le SIRET de son siège social est 449 971 399 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32449971399.
Où se situe le siège social de TROSSAT BRUNO ?
Le siège social de TROSSAT BRUNO est situé 11 rue Christiaan Huygens le Mediatic Lafayette Entree A, 25000 Besancon.
TROSSAT BRUNO est-elle toujours en activité ?
Oui, TROSSAT BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TROSSAT BRUNO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROSSAT BRUNO.
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