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TROSSAT BRUNO

Active
Siren449 971 399Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 août 2003

7490B · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

TROSSAT BRUNO est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2003, identifié par le SIREN 449 971 399. Elle est domiciliée 11 rue Christiaan Huygens le Mediatic Lafayette Entree A, 25000 Besancon. TROSSAT BRUNO relève du secteur activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (code NAF 7490B).

Fiche d'identité de TROSSAT BRUNO

Dénomination
TROSSAT BRUNO
SIREN
449 971 399
SIRET (siège)
449 971 399 00034
N° TVA intracommunautaire
FR32449971399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 971 399
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Date de création
01 août 2003
Siège social
11 RUE CHRISTIAAN HUYGENS LE MEDIATIC LAFAYETTE ENTREE A, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

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Établissements de TROSSAT BRUNO

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    449 971 399 00034 · ouvert le 23 mars 2009 · NAF 7490B

  • 70190 BOULOTFermé

    449 971 399 00042 · ouvert le 15 octobre 2018 · NAF 7490B

Conformité de TROSSAT BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROSSAT BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TROSSAT BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TROSSAT BRUNO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2003

Questions fréquentes sur TROSSAT BRUNO

Quel est le numéro SIREN de TROSSAT BRUNO ?

Le numéro SIREN de TROSSAT BRUNO est 449 971 399. Le SIRET de son siège social est 449 971 399 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32449971399.

Où se situe le siège social de TROSSAT BRUNO ?

Le siège social de TROSSAT BRUNO est situé 11 rue Christiaan Huygens le Mediatic Lafayette Entree A, 25000 Besancon.

TROSSAT BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, TROSSAT BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROSSAT BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROSSAT BRUNO.