TROSSAT DENIS
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
Enregistré sous le numéro SIREN 430 612 077, TROSSAT DENIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Son siège social est situé 175 rue de l'Esperance, 39000 Lons-le-Saunier. Son activité principale est autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de TROSSAT DENIS
INSEE- Dénomination
- TROSSAT DENIS
- SIREN
- 430 612 077
- SIRET (siège)
- 430 612 077 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR40430612077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 612 077
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- 175 RUE DE L'ESPERANCE, 39000, LONS-LE-SAUNIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TROSSAT DENIS
Autres services personnels n.c.a.
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Établissements de TROSSAT DENIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 39000 LONS-LE-SAUNIERSiègeFermé
430 612 077 00015 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 9609Z
Conformité de TROSSAT DENIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROSSAT DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TROSSAT DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TROSSAT DENIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur TROSSAT DENIS
Quel est le numéro SIREN de TROSSAT DENIS ?
Le numéro SIREN de TROSSAT DENIS est 430 612 077. Le SIRET de son siège social est 430 612 077 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40430612077.
Où se situe le siège social de TROSSAT DENIS ?
Le siège social de TROSSAT DENIS est situé 175 rue de l'Esperance, 39000 Lons-le-Saunier.
TROSSAT DENIS est-elle toujours en activité ?
Oui, TROSSAT DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TROSSAT DENIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROSSAT DENIS.
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