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TROSSAT DENIS

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Siren430 612 077Entrepreneur individuel39000 LONS-LE-SAUNIERCréée le 01 janvier 1992

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

Enregistré sous le numéro SIREN 430 612 077, TROSSAT DENIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Son siège social est situé 175 rue de l'Esperance, 39000 Lons-le-Saunier. Son activité principale est autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).

Fiche d'identité de TROSSAT DENIS

Dénomination
TROSSAT DENIS
SIREN
430 612 077
SIRET (siège)
430 612 077 00015
N° TVA intracommunautaire
FR40430612077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 612 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
175 RUE DE L'ESPERANCE, 39000, LONS-LE-SAUNIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TROSSAT DENIS

Autres services personnels n.c.a.

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Établissements de TROSSAT DENIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39000 LONS-LE-SAUNIERSiègeFermé

    430 612 077 00015 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 9609Z

Conformité de TROSSAT DENIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROSSAT DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TROSSAT DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TROSSAT DENIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur TROSSAT DENIS

Quel est le numéro SIREN de TROSSAT DENIS ?

Le numéro SIREN de TROSSAT DENIS est 430 612 077. Le SIRET de son siège social est 430 612 077 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40430612077.

Où se situe le siège social de TROSSAT DENIS ?

Le siège social de TROSSAT DENIS est situé 175 rue de l'Esperance, 39000 Lons-le-Saunier.

TROSSAT DENIS est-elle toujours en activité ?

Oui, TROSSAT DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROSSAT DENIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROSSAT DENIS.