TROSSET JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 784 322 414, TROSSET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 22 juin 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bocage Ste Anne, 73610 Lepin-le-Lac. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.
Fiche d'identité de TROSSET JEAN
INSEE- Dénomination
- TROSSET JEAN
- SIREN
- 784 322 414
- SIRET (siège)
- 784 322 414 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR36784322414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 784 322 414
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 22 juin 1994
- Siège social
- LE BOCAGE STE ANNE, 73610, LEPIN-LE-LAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TROSSET JEAN
PHOTOGRAPHIE INDUSTRIEL. ET PUBLICITAIRE
Finances de TROSSET JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TROSSET JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de TROSSET JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73610 LEPIN-LE-LACSiègeActif
784 322 414 00029 · ouvert le 15 février 1994 · NAF 9003A
Documents juridiques de TROSSET JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TROSSET JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROSSET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TROSSET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROSSET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TROSSET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TROSSET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 juin 1994
Questions fréquentes sur TROSSET JEAN
Quel est le numéro SIREN de TROSSET JEAN ?
Le numéro SIREN de TROSSET JEAN est 784 322 414. Le SIRET de son siège social est 784 322 414 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36784322414.
Où se situe le siège social de TROSSET JEAN ?
Le siège social de TROSSET JEAN est situé Le Bocage Ste Anne, 73610 Lepin-le-Lac.
TROSSET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, TROSSET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TROSSET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROSSET JEAN.
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