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TROTTE DAN

Active
Siren490 325 503Entrepreneur individuel39380 SOUVANSCréée le 26 avril 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TROTTE DAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 avril 2006 sous le numéro SIREN 490 325 503. Son siège social est situé 11 rue du Moulin, 39380 Souvans. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de TROTTE DAN

Dénomination
TROTTE DAN
SIREN
490 325 503
SIRET (siège)
490 325 503 00012
N° TVA intracommunautaire
FR39490325503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 325 503
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
26 avril 2006
Siège social
11 RUE DU MOULIN, 39380, SOUVANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TROTTE DAN

Autre création artistique

Finances de TROTTE DAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TROTTE DAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TROTTE DAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39380 SOUVANSSiègeActif

    490 325 503 00012 · ouvert le 26 avril 2006 · NAF 9003B

Documents juridiques de TROTTE DAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TROTTE DAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROTTE DAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TROTTE DAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROTTE DAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TROTTE DAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TROTTE DAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 2006

Questions fréquentes sur TROTTE DAN

Quel est le numéro SIREN de TROTTE DAN ?

Le numéro SIREN de TROTTE DAN est 490 325 503. Le SIRET de son siège social est 490 325 503 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39490325503.

Où se situe le siège social de TROTTE DAN ?

Le siège social de TROTTE DAN est situé 11 rue du Moulin, 39380 Souvans.

TROTTE DAN est-elle toujours en activité ?

Oui, TROTTE DAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROTTE DAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROTTE DAN.

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