Troubat Clément

Active

Siren942 468 695Entrepreneur individuel21150 Flavigny-sur-OzerainCréée le 05 juin 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 942 468 695, Troubat Clément est un entrepreneur individuel créé le 5 juin 2025. Son siège social est situé 3 PL des Fossés, 21150 Flavigny-sur-Ozerain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de Troubat Clément

INSEE

Dénomination: Troubat Clément
SIREN: 942 468 695
SIRET (siège): 942 468 695 00013
N° TVA intracommunautaire: FR45942468695Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 942 468 695
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juin 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 05 juin 2025
Siège social: 3 PL des Fossés, 21150, Flavigny-sur-Ozerain
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Troubat Clément

vente de mugs, t-shirts intégrant des photos de tableaux artistiques. La production de ces objets est faite et acheté à des fournisseurs ( Vistaprint et mug express,...)

Finances de Troubat Clément

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Troubat Clément

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Troubat Clément

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21150 Flavigny-sur-OzerainSiègeActif
942 468 695 00013 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 9003A

Documents juridiques de Troubat Clément

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Troubat Clément

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Troubat Clément. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Troubat Clément

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Troubat Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Troubat Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Troubat Clément

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

10 juin 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-06-05 · Début d'activité : 2025-04-01

05 juin 2025création
Date d'effet : 05 juin 2025

Questions fréquentes sur Troubat Clément

Quel est le numéro SIREN de Troubat Clément ?

Le numéro SIREN de Troubat Clément est 942 468 695. Le SIRET de son siège social est 942 468 695 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45942468695.

Où se situe le siège social de Troubat Clément ?

Le siège social de Troubat Clément est situé 3 PL des Fossés, 21150 Flavigny-sur-Ozerain.