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TROUBAT DANIEL

Active
Siren409 536 851Entrepreneur individuel87100 LIMOGESCréée le 31 décembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TROUBAT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1989 sous le numéro SIREN 409 536 851. Le siège social de l'entreprise se trouve 82 av Montjovis, 87100 Limoges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de TROUBAT DANIEL

Dénomination
TROUBAT DANIEL
SIREN
409 536 851
SIRET (siège)
409 536 851 00010
N° TVA intracommunautaire
FR29409536851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 536 851
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1989
Siège social
82 AV MONTJOVIS, 87100, LIMOGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TROUBAT DANIEL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de TROUBAT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TROUBAT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TROUBAT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 87100 LIMOGESSiègeActif

    409 536 851 00010 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0111Z

Documents juridiques de TROUBAT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TROUBAT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROUBAT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TROUBAT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROUBAT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TROUBAT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TROUBAT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1989

Questions fréquentes sur TROUBAT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de TROUBAT DANIEL ?

Le numéro SIREN de TROUBAT DANIEL est 409 536 851. Le SIRET de son siège social est 409 536 851 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29409536851.

Où se situe le siège social de TROUBAT DANIEL ?

Le siège social de TROUBAT DANIEL est situé 82 av Montjovis, 87100 Limoges.

TROUBAT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TROUBAT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROUBAT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROUBAT DANIEL.

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