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TROUBAT JACQUES

Active
Siren802 266 015Entrepreneur individuel23130 PEYRAT-LA-NONIERECréée le 01 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TROUBAT JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2014 sous le numéro SIREN 802 266 015. Son siège social est situé à Peyrat-la-Noniere (23130). L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TROUBAT JACQUES

Dénomination
TROUBAT JACQUES
SIREN
802 266 015
SIRET (siège)
802 266 015 00014
N° TVA intracommunautaire
FR10802266015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 266 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 2014
Siège social
23130, PEYRAT-LA-NONIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TROUBAT JACQUES

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de TROUBAT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TROUBAT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TROUBAT JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23130 PEYRAT-LA-NONIERESiègeActif

    802 266 015 00014 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0143Z

Documents juridiques de TROUBAT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TROUBAT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROUBAT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TROUBAT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROUBAT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TROUBAT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TROUBAT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2014

Questions fréquentes sur TROUBAT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de TROUBAT JACQUES ?

Le numéro SIREN de TROUBAT JACQUES est 802 266 015. Le SIRET de son siège social est 802 266 015 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10802266015.

Où se situe le siège social de TROUBAT JACQUES ?

Le siège social de TROUBAT JACQUES est situé 23130 Peyrat-la-Noniere.

TROUBAT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, TROUBAT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROUBAT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROUBAT JACQUES.

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