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TROUCHARD MARCEL

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Siren427 703 889Entrepreneur individuel83350 RAMATUELLECréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

TROUCHARD MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 427 703 889. Le siège social de l'entreprise se trouve Pampelonne Parc de Pampelonne - Rn 98, 83350 Ramatuelle. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.

Fiche d'identité de TROUCHARD MARCEL

Dénomination
TROUCHARD MARCEL
SIREN
427 703 889
SIRET (siège)
427 703 889 00019
N° TVA intracommunautaire
FR44427703889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 703 889
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
PAMPELONNE PARC DE PAMPELONNE - RN 98, 83350, RAMATUELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TROUCHARD MARCEL

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Établissements de TROUCHARD MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83350 RAMATUELLESiègeFermé

    427 703 889 00019 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 702A

Conformité de TROUCHARD MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROUCHARD MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TROUCHARD MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TROUCHARD MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur TROUCHARD MARCEL

Quel est le numéro SIREN de TROUCHARD MARCEL ?

Le numéro SIREN de TROUCHARD MARCEL est 427 703 889. Le SIRET de son siège social est 427 703 889 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44427703889.

Où se situe le siège social de TROUCHARD MARCEL ?

Le siège social de TROUCHARD MARCEL est situé Pampelonne Parc de Pampelonne - Rn 98, 83350 Ramatuelle.

TROUCHARD MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TROUCHARD MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROUCHARD MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROUCHARD MARCEL.

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