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TROUCHE BERNARD

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Siren481 106 599Entrepreneur individuel73480 VAL-CENISCréée le 01 mars 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 481 106 599, TROUCHE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2005. Son siège social est situé 12 Mte du Canton, 73480 Val-Cenis. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de TROUCHE BERNARD

Dénomination
TROUCHE BERNARD
SIREN
481 106 599
SIRET (siège)
481 106 599 00030
N° TVA intracommunautaire
FR64481106599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 106 599
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 mars 2005
Siège social
12 MTE DU CANTON, 73480, VAL-CENIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TROUCHE BERNARD

Activités d'architecture

Finances de TROUCHE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TROUCHE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TROUCHE BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73480 VAL-CENISSiègeActif

    481 106 599 00030 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 7111Z

  • 73480 VAL-CENISFermé

    481 106 599 00014 · ouvert le 01 mars 2005 · NAF 7111Z

Documents juridiques de TROUCHE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TROUCHE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROUCHE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TROUCHE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROUCHE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TROUCHE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TROUCHE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2005

Questions fréquentes sur TROUCHE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de TROUCHE BERNARD ?

Le numéro SIREN de TROUCHE BERNARD est 481 106 599. Le SIRET de son siège social est 481 106 599 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64481106599.

Où se situe le siège social de TROUCHE BERNARD ?

Le siège social de TROUCHE BERNARD est situé 12 Mte du Canton, 73480 Val-Cenis.

TROUCHE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, TROUCHE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROUCHE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROUCHE BERNARD.

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