TROUDE SEVERINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 793 675 729, TROUDE SEVERINE est un entrepreneur individuel créé le 17 juin 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 bd Omer Sarraut, 11000 Carcassonne. L'entreprise déclare le code NAF 4778C comme activité principale.
Fiche d'identité de TROUDE SEVERINE
INSEE- Dénomination
- TROUDE SEVERINE
- SIREN
- 793 675 729
- SIRET (siège)
- 793 675 729 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR15793675729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 675 729
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4778C
- Date de création
- 17 juin 2013
- Siège social
- 5 BD OMER SARRAUT, 11000, CARCASSONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TROUDE SEVERINE
Autres commerces de détail spécialisés divers
Finances de TROUDE SEVERINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TROUDE SEVERINE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TROUDE SEVERINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11000 CARCASSONNESiègeActif
793 675 729 00016 · ouvert le 17 juin 2013 · NAF 4778C
Documents juridiques de TROUDE SEVERINE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TROUDE SEVERINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROUDE SEVERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TROUDE SEVERINE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour TROUDE SEVERINE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 02 septembre 2015. Clôturée le 21 décembre 2016 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 21 décembre 2016 · publié le 28 décembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 02 septembre 2015 · publié le 23 septembre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Selarl Pierre Henri Frontil Représentée Par Me Pierre-Henri Frontil 2, place Victor Basch - 11000 Carcassonne . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de TROUDE SEVERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TROUDE SEVERINE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2016-12-21 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2 septembre 2015 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Selarl Pierre Henri Frontil Représentée Par Me Pierre-Henri Frontil 2, place Victor Basch - 11000 Carcassonne . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-06-19 · Début d'activité : 2013-06-17
- création
Date d'effet : 17 juin 2013
Marques déposées par TROUDE SEVERINE
INPITROUDE SEVERINE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeTWENTY FREE CIGARETTE ELECTRONIQUE
N° 4020970 · Déposée le 18 juillet 2013
Classes 9, 34 · expirée le 18 juillet 2023
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur TROUDE SEVERINE
Quel est le numéro SIREN de TROUDE SEVERINE ?
Le numéro SIREN de TROUDE SEVERINE est 793 675 729. Le SIRET de son siège social est 793 675 729 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15793675729.
Où se situe le siège social de TROUDE SEVERINE ?
Le siège social de TROUDE SEVERINE est situé 5 bd Omer Sarraut, 11000 Carcassonne.
TROUDE SEVERINE est-elle toujours en activité ?
Oui, TROUDE SEVERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TROUDE SEVERINE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. TROUDE SEVERINE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 décembre 2016 pour insuffisance d'actif.
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