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TROUILLARD JACQUES

Active
Siren964 109 417Entrepreneur individuel61130 APPENAI-SOUS-BELLEMECréée le 09 novembre 1964
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TROUILLARD JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 novembre 1964, identifié par le SIREN 964 109 417. Le siège social de l'entreprise se trouve La Metairie, 61130 Appenai-sous-Belleme. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. Elle est dirigée par Frank TROUILLARD, exploitant pour le compte de l’indivision.

Fiche d'identité de TROUILLARD JACQUES

Dénomination
TROUILLARD JACQUES
SIREN
964 109 417
SIRET (siège)
964 109 417 00029
N° TVA intracommunautaire
FR14964109417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 964 109 417
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
09 novembre 1964
Siège social
LA METAIRIE, 61130, APPENAI-SOUS-BELLEME
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TROUILLARD JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de TROUILLARD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TROUILLARD JACQUES

FT

Frank TROUILLARD

Exploitant pour le compte de l’indivision

Depuis la création (09 novembre 1964) · 61 ans

AM

Alexis MOCELLIN

Exploitant pour le compte de l’indivision

Depuis la création (09 novembre 1964) · 61 ans

FM

florian MOCELLIN

Exploitant pour le compte de l’indivision

Depuis la création (09 novembre 1964) · 61 ans

TM

Thimothée MOCELLIN

Exploitant pour le compte de l’indivision

Depuis la création (09 novembre 1964) · 61 ans

Établissements de TROUILLARD JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 61130 APPENAI-SOUS-BELLEMESiègeActif

    964 109 417 00029 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 0111Z

  • 91300 MASSYFermé

    964 109 417 00011 · NAF 522C

Documents juridiques de TROUILLARD JACQUES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Comptes annuels de TROUILLARD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROUILLARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TROUILLARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROUILLARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TROUILLARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TROUILLARD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 1964

Questions fréquentes sur TROUILLARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de TROUILLARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de TROUILLARD JACQUES est 964 109 417. Le SIRET de son siège social est 964 109 417 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14964109417.

Qui dirige TROUILLARD JACQUES ?

TROUILLARD JACQUES est dirigée par Frank TROUILLARD, exploitant pour le compte de l’indivision. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TROUILLARD JACQUES ?

Le siège social de TROUILLARD JACQUES est situé La Metairie, 61130 Appenai-sous-Belleme.

TROUILLARD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, TROUILLARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROUILLARD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROUILLARD JACQUES.

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