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TROUILLE MARC

Active
Siren314 822 008Entrepreneur individuel38590 SAINT-MICHEL-DE-SAINT-GEOIRSCréée le 15 juin 2005
Liquidation judiciaire - clôture en 2013Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 314 822 008, TROUILLE MARC est un entrepreneur individuel créé le 15 juin 2005. Elle est domiciliée batiment A les Envers, 38590 Saint-Michel-de-Saint-Geoirs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A.

Fiche d'identité de TROUILLE MARC

Dénomination
TROUILLE MARC
SIREN
314 822 008
SIRET (siège)
314 822 008 00038
N° TVA intracommunautaire
FR25314822008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 314 822 008
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
15 juin 2005
Siège social
BATIMENT A LES ENVERS, 38590, SAINT-MICHEL-DE-SAINT-GEOIRS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TROUILLE MARC

Travaux de menuiserie bois et PVC

Finances de TROUILLE MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TROUILLE MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TROUILLE MARC

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 38590 SAINT-MICHEL-DE-SAINT-GEOIRSSiègeFermé

    314 822 008 00038 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 4332A

  • 38260 GILLONNAYFermé

    314 822 008 00020 · ouvert le 02 novembre 2000 · NAF 454C

Documents juridiques de TROUILLE MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TROUILLE MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROUILLE MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TROUILLE MARC

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour TROUILLE MARC. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 02 mars 2010 ; liquidation judiciaire prononcée le 22 juin 2010. Clôturée le 25 juin 2013 pour insuffisance d'actif.

5 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 25 juin 2013 · publié le 07 avril 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 02 novembre 2011 · publié le 18 novembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 20 octobre 2010 · publié le 11 juillet 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 22 juin 2010 · publié le 07 septembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Masselon Dominique 16 Rue Général Mangin 38100 GRENOBLE.

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 02 mars 2010 · publié le 03 décembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 7 septembre 2009 désignant mandataire judiciaire Me Masselon Dominique 16 Rue Général Mangin 38100 GRENOBLE. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de TROUILLE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TROUILLE MARC

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 25 juin 2013 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2 novembre 2011 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2 mars 2010 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 7 septembre 2009 désignant mandataire judiciaire Me Masselon Dominique 16 Rue Général Mangin 38100 GRENOBLE. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 22 juin 2010 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Masselon Dominique 16 Rue Général Mangin 38100 GRENOBLE.

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 20 octobre 2010 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2005

Questions fréquentes sur TROUILLE MARC

Quel est le numéro SIREN de TROUILLE MARC ?

Le numéro SIREN de TROUILLE MARC est 314 822 008. Le SIRET de son siège social est 314 822 008 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25314822008.

Où se situe le siège social de TROUILLE MARC ?

Le siège social de TROUILLE MARC est situé batiment A les Envers, 38590 Saint-Michel-de-Saint-Geoirs.

TROUILLE MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, TROUILLE MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROUILLE MARC est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. TROUILLE MARC a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 25 juin 2013 pour insuffisance d'actif.

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