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TROUILLET PASCAL

Active
Siren449 952 068Entrepreneur individuel45800 SAINT-JEAN-DE-BRAYECréée le 20 juin 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 449 952 068, TROUILLET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 20 juin 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Georges Danton, 45800 Saint-Jean-de-Braye. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de TROUILLET PASCAL

Dénomination
TROUILLET PASCAL
SIREN
449 952 068
SIRET (siège)
449 952 068 00012
N° TVA intracommunautaire
FR45449952068Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 952 068
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 juin 2003
Siège social
9 RUE GEORGES DANTON, 45800, SAINT-JEAN-DE-BRAYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TROUILLET PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de TROUILLET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TROUILLET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TROUILLET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45800 SAINT-JEAN-DE-BRAYESiègeActif

    449 952 068 00012 · ouvert le 20 juin 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de TROUILLET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TROUILLET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROUILLET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TROUILLET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROUILLET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TROUILLET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TROUILLET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 2003

Questions fréquentes sur TROUILLET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TROUILLET PASCAL ?

Le numéro SIREN de TROUILLET PASCAL est 449 952 068. Le SIRET de son siège social est 449 952 068 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45449952068.

Où se situe le siège social de TROUILLET PASCAL ?

Le siège social de TROUILLET PASCAL est situé 9 rue Georges Danton, 45800 Saint-Jean-de-Braye.

TROUILLET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, TROUILLET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROUILLET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROUILLET PASCAL.

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