CheckersProcédures

TROUILLOUX DANIEL

Active
Siren331 038 802Entrepreneur individuel01380 SAINT-CYR-SUR-MENTHONCréée le 01 septembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 331 038 802, TROUILLOUX DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1984. Son siège social est situé La Pilleuse, 01380 Saint-Cyr-sur-Menthon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de TROUILLOUX DANIEL

Dénomination
TROUILLOUX DANIEL
SIREN
331 038 802
SIRET (siège)
331 038 802 00012
N° TVA intracommunautaire
FR57331038802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 038 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 septembre 1984
Siège social
LA PILLEUSE, 01380, SAINT-CYR-SUR-MENTHON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TROUILLOUX DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de TROUILLOUX DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TROUILLOUX DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TROUILLOUX DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01380 SAINT-CYR-SUR-MENTHONSiègeActif

    331 038 802 00012 · ouvert le 01 septembre 1984 · NAF 6820B

Documents juridiques de TROUILLOUX DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TROUILLOUX DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROUILLOUX DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TROUILLOUX DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROUILLOUX DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TROUILLOUX DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TROUILLOUX DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1984

Questions fréquentes sur TROUILLOUX DANIEL

Quel est le numéro SIREN de TROUILLOUX DANIEL ?

Le numéro SIREN de TROUILLOUX DANIEL est 331 038 802. Le SIRET de son siège social est 331 038 802 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57331038802.

Où se situe le siège social de TROUILLOUX DANIEL ?

Le siège social de TROUILLOUX DANIEL est situé La Pilleuse, 01380 Saint-Cyr-sur-Menthon.

TROUILLOUX DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TROUILLOUX DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROUILLOUX DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROUILLOUX DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Cyr-sur-Menthon

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Cyr-sur-Menthon

Entreprises du même secteur à Saint-Cyr-sur-Menthon

Entreprises à Saint-Cyr-sur-Menthon

Toutes les entreprises à Saint-Cyr-sur-Menthon