TROUSSARD BERNARD
Active4778B · Commerces de détail de charbons et combustibles
Enregistré sous le numéro SIREN 814 097 812, TROUSSARD BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 15 octobre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Cr des Tilles Cidex 65a, 21250 Corberon. TROUSSARD BERNARD relève du secteur commerces de détail de charbons et combustibles (code NAF 4778B).
Fiche d'identité de TROUSSARD BERNARD
INSEE- Dénomination
- TROUSSARD BERNARD
- SIREN
- 814 097 812
- SIRET (siège)
- 814 097 812 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR94814097812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 097 812
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4778B - Commerces de détail de charbons et combustibles
- Date de création
- 15 octobre 2015
- Siège social
- 1 CR DES TILLES CIDEX 65A, 21250, CORBERON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TROUSSARD BERNARD
Achat vente de bois de chauffage
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Établissements de TROUSSARD BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21250 CORBERONSiègeActif
814 097 812 00014 · ouvert le 15 octobre 2015 · NAF 4778B
Documents juridiques de TROUSSARD BERNARD
INPIConformité de TROUSSARD BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROUSSARD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TROUSSARD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TROUSSARD BERNARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-10-20 · Début d'activité : 2015-10-15
- création
Date d'effet : 15 octobre 2015
Questions fréquentes sur TROUSSARD BERNARD
Quel est le numéro SIREN de TROUSSARD BERNARD ?
Le numéro SIREN de TROUSSARD BERNARD est 814 097 812. Le SIRET de son siège social est 814 097 812 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94814097812.
Où se situe le siège social de TROUSSARD BERNARD ?
Le siège social de TROUSSARD BERNARD est situé 1 Cr des Tilles Cidex 65a, 21250 Corberon.
TROUSSARD BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, TROUSSARD BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TROUSSARD BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROUSSARD BERNARD.
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