TROUSSELIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
TROUSSELIER est une SCI immatriculée le 11 mai 2006 sous le numéro SIREN 490 028 545. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de Poussan Haute Coste, 34110 Frontignan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SEVERINE TEISSIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de TROUSSELIER
INSEE- Dénomination
- TROUSSELIER
- SIREN
- 490 028 545
- SIRET (siège)
- 490 028 545 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR13490028545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 028 545
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 mai 2006
- Siège social
- CHE DE POUSSAN HAUTE COSTE, 34110, FRONTIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TROUSSELIER
ACQUISITION CONSTRUCTION PROPRIETE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS OU MOBILIERS A USAGE D'HABITATION PROFESSIONNEL COMMERCIAL OU INDUSTRIEL ADMINISTRATION MISE EN VALEUR GESTION ET EXPLOITATION
Finances de TROUSSELIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TROUSSELIER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 mai 2006) · 20 ans
Établissements de TROUSSELIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34110 FRONTIGNANSiègeActif
490 028 545 00013 · ouvert le 18 avril 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de TROUSSELIER
INPIComptes annuels de TROUSSELIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROUSSELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TROUSSELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROUSSELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent TROUSSELIER. Elles s'échelonnent de 1993 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 18 janvier 2024 · N° 18/00832
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 18 janvier 2024 · N° 18/00831
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 juillet 1996 · N° 93-44.929
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 novembre 1993 · N° 91-15.379
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TROUSSELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TROUSSELIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 mai 2006
Questions fréquentes sur TROUSSELIER
Quel est le numéro SIREN de TROUSSELIER ?
Le numéro SIREN de TROUSSELIER est 490 028 545. Le SIRET de son siège social est 490 028 545 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13490028545.
Qui dirige TROUSSELIER ?
TROUSSELIER est dirigée par SEVERINE TEISSIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TROUSSELIER ?
Le siège social de TROUSSELIER est situé Che de Poussan Haute Coste, 34110 Frontignan.
TROUSSELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, TROUSSELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TROUSSELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROUSSELIER.
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