CheckersProcédures

TROUSSET PATRICK

Active
Siren349 967 042Entrepreneur individuel51700 DORMANSCréée le 01 janvier 1989
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TROUSSET PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1989, identifié par le SIREN 349 967 042. Elle est domiciliée 30 rue des Erables, 51700 Dormans. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TROUSSET PATRICK

Dénomination
TROUSSET PATRICK
SIREN
349 967 042
SIRET (siège)
349 967 042 00012
N° TVA intracommunautaire
FR07349967042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 967 042
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
30 RUE DES ERABLES, 51700, DORMANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TROUSSET PATRICK

Culture de la vigne

Finances de TROUSSET PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TROUSSET PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TROUSSET PATRICK

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 51700 DORMANSSiègeActif

    349 967 042 00012 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0121Z

  • 51360 BEAUMONT-SUR-VESLEActif

    349 967 042 00020 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de TROUSSET PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TROUSSET PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROUSSET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TROUSSET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROUSSET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TROUSSET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TROUSSET PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur TROUSSET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de TROUSSET PATRICK ?

Le numéro SIREN de TROUSSET PATRICK est 349 967 042. Le SIRET de son siège social est 349 967 042 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07349967042.

Où se situe le siège social de TROUSSET PATRICK ?

Le siège social de TROUSSET PATRICK est situé 30 rue des Erables, 51700 Dormans.

TROUSSET PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, TROUSSET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROUSSET PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROUSSET PATRICK.