TROY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 600 €
- Effectif
- Non publié
TROY est une SCI immatriculée le 24 août 2011 sous le numéro SIREN 534 257 407. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 rue de Bourgogne, 51190 Avize. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CORINNE DARSONVAL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de TROY
INSEE- Dénomination
- TROY
- SIREN
- 534 257 407
- SIRET (siège)
- 534 257 407 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR08534257407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 257 407
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 août 2011
- Siège social
- 30 RUE DE BOURGOGNE, 51190, AVIZE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TROY
Acquisition, propriété, gestion, location de tous immeubles et biens immobiliers toutes opérations financières mobilières et immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet
Finances de TROY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TROY
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 août 2011) · 15 ans
Établissements de TROY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 51190 AVIZESiègeActif
534 257 407 00021 · ouvert le 12 octobre 2015 · NAF 6820B
- 51190 AVIZEFermé
534 257 407 00013 · ouvert le 23 août 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de TROY
INPIComptes annuels de TROY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TROY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent TROY. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-13
Décision du 31 mars 2025 · N° J2022000460
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 30 mai 2024 · N° 23/09351
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 9
Décision du 18 avril 2023 · N° 19/00360
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 18 novembre 2022 · N° 19/03167
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 novembre 2018 · N° 17-22.322
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 septembre 2017 · N° 16-19.654
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 juin 2001 · N° 01-60.608
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TROY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 août 2011
Questions fréquentes sur TROY
Quel est le numéro SIREN de TROY ?
Le numéro SIREN de TROY est 534 257 407. Le SIRET de son siège social est 534 257 407 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08534257407.
Qui dirige TROY ?
TROY est dirigée par CORINNE DARSONVAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TROY ?
Le siège social de TROY est situé 30 rue de Bourgogne, 51190 Avize.
TROY est-elle toujours en activité ?
Oui, TROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TROY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROY.
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