TROY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
TROY est une SCI immatriculée le 18 décembre 2019 sous le numéro SIREN 879 908 341. Elle est domiciliée 9 rue le Pavillon, 49160 Longue-Jumelles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par VALERIE DENY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de TROY
INSEE- Dénomination
- TROY
- SIREN
- 879 908 341
- SIRET (siège)
- 879 908 341 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR15879908341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 879 908 341
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 décembre 2019
- Siège social
- 9 RUE LE PAVILLON, 49160, LONGUE-JUMELLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TROY
L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.
Finances de TROY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TROY
INSEECAMELI
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 décembre 2019) · 6 ans
Établissements de TROY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49160 LONGUE-JUMELLESSiègeActif
879 908 341 00016 · ouvert le 01 novembre 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de TROY
INPIComptes annuels de TROY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TROY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent TROY. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-13
Décision du 31 mars 2025 · N° J2022000460
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 30 mai 2024 · N° 23/09351
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 9
Décision du 18 avril 2023 · N° 19/00360
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 18 novembre 2022 · N° 19/03167
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 novembre 2018 · N° 17-22.322
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 septembre 2017 · N° 16-19.654
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 juin 2001 · N° 01-60.608
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TROY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-12-18 · Début d'activité : 2019-11-01
- création
Date d'effet : 18 décembre 2019
Questions fréquentes sur TROY
Quel est le numéro SIREN de TROY ?
Le numéro SIREN de TROY est 879 908 341. Le SIRET de son siège social est 879 908 341 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15879908341.
Qui dirige TROY ?
TROY est dirigée par VALERIE DENY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TROY ?
Le siège social de TROY est situé 9 rue le Pavillon, 49160 Longue-Jumelles.
TROY est-elle toujours en activité ?
Oui, TROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TROY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROY.
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