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TRUBERT Pascal

Active
Siren982 441 479Entrepreneur individuel75011 ParisCréée le 12 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TRUBERT Pascal est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 décembre 2023, identifié par le SIREN 982 441 479. Son siège social est situé 6 RUE Guénot, 75011 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de TRUBERT Pascal

Dénomination
TRUBERT Pascal
SIREN
982 441 479
SIRET (siège)
982 441 479 00010
N° TVA intracommunautaire
FR13982441479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 441 479
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
12 décembre 2023
Siège social
6 RUE Guénot, 75011, Paris
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TRUBERT Pascal

Loueur meublé non professionnel

Finances de TRUBERT Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TRUBERT Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TRUBERT Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75011 ParisSiègeActif

    982 441 479 00010 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de TRUBERT Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TRUBERT Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TRUBERT Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TRUBERT Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRUBERT Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TRUBERT Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TRUBERT Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2023

Questions fréquentes sur TRUBERT Pascal

Quel est le numéro SIREN de TRUBERT Pascal ?

Le numéro SIREN de TRUBERT Pascal est 982 441 479. Le SIRET de son siège social est 982 441 479 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13982441479.

Où se situe le siège social de TRUBERT Pascal ?

Le siège social de TRUBERT Pascal est situé 6 RUE Guénot, 75011 Paris.

TRUBERT Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, TRUBERT Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TRUBERT Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TRUBERT Pascal.

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