TRUFFAUT SEBASTIEN

Active

Siren449 106 988Entrepreneur individuel51270 FEREBRIANGESCréée le 01 janvier 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

TRUFFAUT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2002, identifié par le SIREN 449 106 988. Son siège social est situé 7 rue Courte Soupe, 51270 Ferebrianges. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de TRUFFAUT SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: TRUFFAUT SEBASTIEN
SIREN: 449 106 988
SIRET (siège): 449 106 988 00016
N° TVA intracommunautaire: FR94449106988Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 449 106 988
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 2002
Siège social: 7 RUE COURTE SOUPE, 51270, FEREBRIANGES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TRUFFAUT SEBASTIEN

Culture de la vigne

Finances de TRUFFAUT SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TRUFFAUT SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TRUFFAUT SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

51270 FEREBRIANGESSiègeActif
449 106 988 00016 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0121Z

Documents juridiques de TRUFFAUT SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TRUFFAUT SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TRUFFAUT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TRUFFAUT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRUFFAUT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TRUFFAUT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TRUFFAUT SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur TRUFFAUT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de TRUFFAUT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de TRUFFAUT SEBASTIEN est 449 106 988. Le SIRET de son siège social est 449 106 988 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94449106988.

Où se situe le siège social de TRUFFAUT SEBASTIEN ?

Le siège social de TRUFFAUT SEBASTIEN est situé 7 rue Courte Soupe, 51270 Ferebrianges.