TRUSSART DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TRUSSART DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mars 1990, identifié par le SIREN 788 371 409. Elle est domiciliée 3365 rue de la Haie, 76230 Bois-Guillaume. Son activité principale relève du code NAF 9003B.
Fiche d'identité de TRUSSART DANIEL
INSEE- Dénomination
- TRUSSART DANIEL
- SIREN
- 788 371 409
- SIRET (siège)
- 788 371 409 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR02788371409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 788 371 409
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 31 mars 1990
- Siège social
- 3365 RUE DE LA HAIE, 76230, BOIS-GUILLAUME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TRUSSART DANIEL
Autre création artistique
Finances de TRUSSART DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TRUSSART DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de TRUSSART DANIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 76230 BOIS-GUILLAUMESiègeFermé
788 371 409 00038 · ouvert le 31 mars 1990 · NAF 9003B
Documents juridiques de TRUSSART DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TRUSSART DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TRUSSART DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TRUSSART DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRUSSART DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TRUSSART DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TRUSSART DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 mars 1990
Questions fréquentes sur TRUSSART DANIEL
Quel est le numéro SIREN de TRUSSART DANIEL ?
Le numéro SIREN de TRUSSART DANIEL est 788 371 409. Le SIRET de son siège social est 788 371 409 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02788371409.
Où se situe le siège social de TRUSSART DANIEL ?
Le siège social de TRUSSART DANIEL est situé 3365 rue de la Haie, 76230 Bois-Guillaume.
TRUSSART DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, TRUSSART DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TRUSSART DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TRUSSART DANIEL.
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