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TRUST MISSION

Active
Siren390 268 522SA92300 LEVALLOIS-PERRETCréée le 01 janvier 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 268 522, TRUST MISSION est une SA créée le 1er janvier 1993. Elle est domiciliée 18 rue Louis Blanc, 92300 Levallois-Perret. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de TRUST MISSION

Dénomination
TRUST MISSION
SIREN
390 268 522
SIRET (siège)
390 268 522 00013
N° TVA intracommunautaire
FR58390268522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 268 522
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
18 RUE LOUIS BLANC, 92300, LEVALLOIS-PERRET
Établissements
5
Statut
Active

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Finances de TRUST MISSION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TRUST MISSION

Anciens dirigeants (4)

EN

Eric Normand,

nomination du Directeur général délègué · de novembre 2009 à juin 2010

RC

représentée par ANTELME, Jean-Jacques CAISSE NATIONALE DES CAISSES D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE

Administrateur · jusqu'à juin 2010

PC

Pierre Cabanes,

nomination du Président du conseil d'administration · de février 2009 à février 2009

HB

Herve Baulme,

Administrateur · jusqu'à février 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de TRUST MISSION

5 établissements, dont 0 en activité.

  • 92300 LEVALLOIS-PERRETSiègeFermé

    390 268 522 00013 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 514S

  • 75001 PARIS 1Fermé

    390 268 522 00021 · ouvert le 18 octobre 1995 · NAF 514S

  • 75008 PARIS 8Fermé

    390 268 522 00039 · ouvert le 01 décembre 1997 · NAF 514S

  • 75003 PARIS 3Fermé

    390 268 522 00047 · ouvert le 09 mars 2000 · NAF 641C

  • 75009 PARIS 9Fermé

    390 268 522 00054 · ouvert le 31 décembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de TRUST MISSION

45 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 02 février 2009

  • Acte

Dépôt du 02 février 2009

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2004

  • Acte

Conformité de TRUST MISSION

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour TRUST MISSION. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 14 septembre 2011 ; liquidation judiciaire prononcée le 30 novembre 2011. Clôturée le 03 mars 2015 pour insuffisance d'actif.

6 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 03 mars 2015 · publié le 31 mars 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 19 février 2013 · publié le 30 juillet 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 04 octobre 2012 · publié le 16 octobre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 30 novembre 2011 · publié le 27 décembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selafa Mja en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas 102 rue du Fbg St-Denis Cs10023 75479 Paris Cedex 10 maintient l'administrateur SCP Valliot-le Guerneve-Abitbol en la personne de Me Valliot avec mission prévue à l'article L631-22 du code de commerce.

Jugement arrêtant un plan de cession

Jugement du 23 novembre 2011 · publié le 20 décembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Jugement arrêtant le plan de cession.

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 14 septembre 2011 · publié le 10 novembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 23 août 2011 désignant : administrateur SCP Valliot-le Guerneve-Abitbol en la personne de Me Valliot 41 rue du Four 75006 Paris, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire Selafa Mja en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas 102 rue du Faubourg Saint-Denis Cs10023 75479 Paris Cedex 10. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TRUST MISSION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TRUST MISSION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TRUST MISSION

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 3 mars 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 19 février 2013 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 4 octobre 2012 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 30 novembre 2011 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selafa Mja en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas 102 rue du Fbg St-Denis Cs10023 75479 Paris Cedex 10 maintient l'administrateur SCP Valliot-le Guerneve-Abitbol en la personne de Me Valliot avec mission prévue à l'article L631-22 du code de commerce.

  6. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Jugement arrêtant un plan de cession · Jugement du 23 novembre 2011 · Jugement arrêtant le plan de cession.

  7. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 14 septembre 2011 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 23 août 2011 désignant : administrateur SCP Valliot-le Guerneve-Abitbol en la personne de Me Valliot 41 rue du Four 75006 Paris, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire Selafa Mja en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas 102 rue du Faubourg Saint-Denis Cs10023 75479 Paris Cedex 10. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Administrateur partant : CAISSE NATIONALE DES CAISSES D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE (CNCEP) représentée par ANTELME, Jean-Jacques, Adresse : 235 rue du fg Saint Honoré 75008 Paris, nomination de l'Administrateur : Rouault, Stéphane

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    nomination du Directeur général délègué : Normand, Eric

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    nomination du Président du conseil d'administration : Cabanes, Pierre, Administrateur partant : COMPAGNIE DE PARTICIPATIONS COMMERCIALES INDUSTRIELLES ET FINANCIERES - PACIFICO représentée par CLEMENT, Bruno, Adresse : 13 rue de Turin 75008 Paris, modification de l'Administrateur Paquin, Claude Eric.

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Administrateur partant : Baulme, Herve, Administrateur partant : Roumilhac, Jean-Pierre, nomination de l'Administrateur : ALTER FINANCE CAPITAL représentée par PAQUIN, Claude-Eric, Adresse : 5 rue du Gros Caillou 75007 Paris, nomination de l'Administrateur : BANQUE PALATINE représentée par RICAUD, Alain, Adresse : 95 rue du Château 92100 Boulogne Billancourt, nomination de l'Administrateur : Ribes, Jean-Marc, nomination de l'Administrateur : CAISSE NATIONALE DES CAISSES D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE (CNCEP) représentée par ANTELME, Jean-Jacques, Adresse : 235 rue du fg Saint Honoré 75008 Paris.

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Marques déposées par TRUST MISSION

TRUST MISSION est titulaire de 33 marques françaises déposées auprès de l'INPI, listées de la plus récente à la plus ancienne.

  • TRANSLETTER

    N° 3728348 · Déposée le 08 avril 2010 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 38, 39, 42 · expirée le 08 avril 2020

  • DOMISEAL

    N° 3728233 · Déposée le 08 avril 2010 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 38, 39, 42 · expirée le 08 avril 2020

  • TRUSTDESK

    N° 3552329 · Déposée le 28 janvier 2008 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 35, 38, 39, 42 · expirée le 28 janvier 2018

  • Post 2 Buy

    N° 3484287 · Déposée le 26 février 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 38, 39, 42 · expirée le 26 février 2017

  • Post 2 Pay

    N° 3484286 · Déposée le 26 février 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 38, 39, 42 · expirée le 26 février 2017

  • Post 4 Trade

    N° 3484284 · Déposée le 26 février 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 38, 39, 42 · expirée le 26 février 2017

  • Post 2 Deal

    N° 3484282 · Déposée le 26 février 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 38, 39, 42 · expirée le 26 février 2017

  • Post 2 See

    N° 3484280 · Déposée le 26 février 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 38, 39, 42 · expirée le 26 février 2017

  • Post 2 Proof

    N° 3484279 · Déposée le 26 février 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 38, 39, 42 · expirée le 26 février 2017

  • Post 2 B

    N° 3484278 · Déposée le 26 février 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 38, 39, 42 · expirée le 26 février 2017

  • Post 2 C

    N° 3484277 · Déposée le 26 février 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 38, 39, 42 · expirée le 26 février 2017

  • Post 2 Safe

    N° 3484276 · Déposée le 26 février 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 38, 39, 42 · expirée le 26 février 2017

  • MY TRUSTMISSION

    N° 3479473 · Déposée le 06 février 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 38, 39, 42 · expirée le 06 février 2017

  • CORPORATE CORRESPONDANCE

    N° 3479470 · Déposée le 06 février 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 38, 39, 42 · expirée le 06 février 2017

  • CORP. CORRESPONDANCE

    N° 3479468 · Déposée le 06 février 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 38, 39, 42 · expirée le 06 février 2017

  • POSTATEMENT

    N° 3479466 · Déposée le 06 février 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 38, 39, 42 · expirée le 06 février 2017

  • POSTWO

    N° 3474845 · Déposée le 16 janvier 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 38, 39, 42 · expirée le 16 janvier 2017

  • POSTEED

    N° 3474844 · Déposée le 16 janvier 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 38, 39, 42 · expirée le 16 janvier 2017

  • POSTRANS

    N° 3474843 · Déposée le 16 janvier 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 38, 39, 42 · expirée le 16 janvier 2017

  • TM COMPTE COURANT DE CORRESPONDANCE RECOMMANDE CERTIFIE PAR TRUSTMISSION

    N° 3462176 · Déposée le 10 novembre 2006 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 38, 39, 42 · expirée le 10 novembre 2016

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur TRUST MISSION

Quel est le numéro SIREN de TRUST MISSION ?

Le numéro SIREN de TRUST MISSION est 390 268 522. Le SIRET de son siège social est 390 268 522 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58390268522.

Où se situe le siège social de TRUST MISSION ?

Le siège social de TRUST MISSION est situé 18 rue Louis Blanc, 92300 Levallois-Perret.

TRUST MISSION est-elle toujours en activité ?

Oui, TRUST MISSION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TRUST MISSION est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. TRUST MISSION a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 3 mars 2015 pour insuffisance d'actif.