TSA 16
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 894 183 243, TSA 16 est une SCI créée le 17 février 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 RTE de la Gare Charmant, 16320 Boisné-La Tude. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. RAPHAEL TROPLOUE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de TSA 16
INSEE- Dénomination
- TSA 16
- SIREN
- 894 183 243
- SIRET (siège)
- 894 183 243 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR94894183243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 894 183 243
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 février 2021
- Siège social
- 1 RTE de la Gare Charmant, 16320, Boisné-La Tude
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TSA 16
l'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous biens immobiliers batis ou non batis et droits immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire ou avoir un droit de propriété quel qu'il soit par voie d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement, A titre exceptionnel, la vente de tous immeubles, terrains, biens immobiliers et/ou droits immobiliers.
Finances de TSA 16
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TSA 16
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 février 2021) · 5 ans
Établissements de TSA 16
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 16320 Boisné-La TudeSiègeActif
894 183 243 00027 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820B
- 16730 FléacFermé
894 183 243 00019 · ouvert le 15 février 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de TSA 16
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de TSA 16
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TSA 16. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TSA 16
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TSA 16. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TSA 16 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TSA 16 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TSA 16
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 février 2021
Questions fréquentes sur TSA 16
Quel est le numéro SIREN de TSA 16 ?
Le numéro SIREN de TSA 16 est 894 183 243. Le SIRET de son siège social est 894 183 243 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94894183243.
Qui dirige TSA 16 ?
TSA 16 est dirigée par RAPHAEL TROPLOUE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TSA 16 ?
Le siège social de TSA 16 est situé 1 RTE de la Gare Charmant, 16320 Boisné-La Tude.
TSA 16 est-elle toujours en activité ?
Oui, TSA 16 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TSA 16 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TSA 16.
Entreprises similaires
Même activité dans le département