TSATSAS MICHEL
Active3511Z · Production d'électricité
TSATSAS MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 janvier 2026 sous le numéro SIREN 999 745 276. Elle est domiciliée 48 Grande Rue, 25640 Rigney. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de TSATSAS MICHEL
INSEE- Dénomination
- TSATSAS MICHEL
- SIREN
- 999 745 276
- SIRET (siège)
- 999 745 276 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR11999745276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 999 745 276
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 janvier 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 13 janvier 2026
- Siège social
- 48 Grande Rue, 25640, Rigney
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de TSATSAS MICHEL
PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE
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Établissements de TSATSAS MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25640 RigneySiègeActif
999 745 276 00017 · ouvert le 28 novembre 2025 · NAF 3511Z
Conformité de TSATSAS MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TSATSAS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TSATSAS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TSATSAS MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 janvier 2026
Questions fréquentes sur TSATSAS MICHEL
Quel est le numéro SIREN de TSATSAS MICHEL ?
Le numéro SIREN de TSATSAS MICHEL est 999 745 276. Le SIRET de son siège social est 999 745 276 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11999745276.
Où se situe le siège social de TSATSAS MICHEL ?
Le siège social de TSATSAS MICHEL est situé 48 Grande Rue, 25640 Rigney.
TSATSAS MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, TSATSAS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TSATSAS MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TSATSAS MICHEL.
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