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TSC BAT

Active
Siren438 203 564SARL75001 PARIS 1Créée le 15 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TSC BAT est une SARL immatriculée le 15 juin 2001 sous le numéro SIREN 438 203 564. Elle est domiciliée 14 av de l Opera, 75001 Paris 1. Son activité principale relève du code NAF 452V.

Fiche d'identité de TSC BAT

Dénomination
TSC BAT
SIREN
438 203 564
SIRET (siège)
438 203 564 00010
N° TVA intracommunautaire
FR65438203564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 203 564
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452V
Date de création
15 juin 2001
Siège social
14 AV DE L OPERA, 75001, PARIS 1
Établissements
1
Statut
Active

Finances de TSC BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TSC BAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TSC BAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75001 PARIS 1SiègeFermé

    438 203 564 00010 · ouvert le 15 juin 2001 · NAF 452V

Documents juridiques de TSC BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 2001

  • Acte

Comptes annuels de TSC BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TSC BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TSC BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TSC BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TSC BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TSC BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TSC BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2001

Questions fréquentes sur TSC BAT

Quel est le numéro SIREN de TSC BAT ?

Le numéro SIREN de TSC BAT est 438 203 564. Le SIRET de son siège social est 438 203 564 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65438203564.

Où se situe le siège social de TSC BAT ?

Le siège social de TSC BAT est situé 14 av de l Opera, 75001 Paris 1.

TSC BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, TSC BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TSC BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TSC BAT.

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