812 016 095
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 812 016 095
INSEE- Dénomination
- 812 016 095
- SIREN
- 812 016 095
- SIRET (siège)
- 812 016 095 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR94812016095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 812 016 095
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 11 juin 2015
- Siège social
- MONTBELIARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 812 016 095
Vente de ferraille, vêtements, bazar, linge de maison, lots divers, marchés, porte à porte.
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Dirigeants et représentants de 812 016 095
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 812 016 095
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- MONTBELIARDSiègeActif
812 016 095 00018 · ouvert le 11 juin 2015 · NAF 4789Z
Conformité de 812 016 095
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 812 016 095. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 812 016 095 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 812 016 095
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-06-19 · Début d'activité : 2015-06-11
- création
Date d'effet : 11 juin 2015
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