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TSUGA DATA

Active
Siren985 331 073SAS92200 Neuilly-sur-SeineCréée le 06 mars 2024
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 985 331 073, TSUGA DATA est une SAS créée le 6 mars 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 99 AV Achille Peretti, 92200 Neuilly-sur-Seine. L'entreprise déclare le code NAF 6201Z comme activité principale. Gabriel-James SAFAR exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de TSUGA DATA

Dénomination
TSUGA DATA
SIREN
985 331 073
SIRET (siège)
985 331 073 00017
N° TVA intracommunautaire
FR02985331073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 985 331 073
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 993,15 €
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
06 mars 2024
Siège social
99 AV Achille Peretti, 92200, Neuilly-sur-Seine
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TSUGA DATA

La conception, l'acquisition, le développement, l'exploitation et la commercialisation de solutions logicielles et matériels dans tous les domaines d'activité, le conseil et l'assistance support. La conclusion de conventions de mise à disposition, de licences d'utilisation (ou tous autres contrats) de logiciels, de sites web et d'applications mobiles au bénéfice de tous tiers ou affiliés.

Finances de TSUGA DATA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TSUGA DATA

GS

Gabriel-James SAFAR

Président de SAS

Depuis la création (06 mars 2024) · 2 ans

SD

Sébastien DEPREZ

Directeur général

Depuis la création (06 mars 2024) · 2 ans

Établissements de TSUGA DATA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92200 Neuilly-sur-SeineSiègeActif

    985 331 073 00017 · ouvert le 04 mars 2024 · NAF 6201Z

Documents juridiques de TSUGA DATA

19 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 16 septembre 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 16 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 septembre 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 03 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 septembre 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 31 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 31 août 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 31 août 2026

  • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Dépôt du 31 août 2026

  • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Dépôt du 10 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 10 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 juin 2026

  • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Dépôt du 14 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 14 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 14 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 14 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 06 mars 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 06 mars 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Comptes annuels de TSUGA DATA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TSUGA DATA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TSUGA DATA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TSUGA DATA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TSUGA DATA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TSUGA DATA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TSUGA DATA

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

  7. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-03-06 · Début d'activité : 2024-03-04

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2024

Marques déposées par TSUGA DATA

TSUGA DATA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Tsuga

    N° 5167251 · Déposée le 24 juillet 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 38, 42 · valable jusqu’au 24 juillet 2035

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur TSUGA DATA

Quel est le numéro SIREN de TSUGA DATA ?

Le numéro SIREN de TSUGA DATA est 985 331 073. Le SIRET de son siège social est 985 331 073 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02985331073.

Qui dirige TSUGA DATA ?

TSUGA DATA est dirigée par Gabriel-James SAFAR, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TSUGA DATA ?

Le siège social de TSUGA DATA est situé 99 AV Achille Peretti, 92200 Neuilly-sur-Seine.

TSUGA DATA est-elle toujours en activité ?

Oui, TSUGA DATA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TSUGA DATA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TSUGA DATA.