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TT-BAT

Active
Siren477 539 886SARL75012 PARISCréée le 01 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TT-BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2004, identifiée par le SIREN 477 539 886. Le siège social de l'entreprise se trouve 117 rue de Charenton, 75012 Paris. Son activité principale relève du code NAF 4120A.

Fiche d'identité de TT-BAT

Dénomination
TT-BAT
SIREN
477 539 886
SIRET (siège)
477 539 886 00010
N° TVA intracommunautaire
FR92477539886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 539 886
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4120A
Date de création
01 juillet 2004
Siège social
117 RUE DE CHARENTON, 75012, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TT-BAT

Construction de maisons individuelles

Finances de TT-BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TT-BAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TT-BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75012 PARISSiègeActif

    477 539 886 00010 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 4120A

Documents juridiques de TT-BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juin 2004

  • Acte

Comptes annuels de TT-BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TT-BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TT-BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TT-BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TT-BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TT-BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TT-BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2004

Questions fréquentes sur TT-BAT

Quel est le numéro SIREN de TT-BAT ?

Le numéro SIREN de TT-BAT est 477 539 886. Le SIRET de son siège social est 477 539 886 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92477539886.

Où se situe le siège social de TT-BAT ?

Le siège social de TT-BAT est situé 117 rue de Charenton, 75012 Paris.

TT-BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, TT-BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TT-BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TT-BAT.

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