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TTBAT

Active
Siren444 804 256SARL91260 JUVISY-SUR-ORGECréée le 02 octobre 2002
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 804 256, TTBAT est une SARL créée le 2 octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 av de la Cour de France, 91260 Juvisy-sur-Orge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452V.

Fiche d'identité de TTBAT

Dénomination
TTBAT
SIREN
444 804 256
SIRET (siège)
444 804 256 00014
N° TVA intracommunautaire
FR76444804256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 804 256
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452V
Date de création
02 octobre 2002
Siège social
7 AV DE LA COUR DE FRANCE, 91260, JUVISY-SUR-ORGE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de TTBAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TTBAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TTBAT

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 91260 JUVISY-SUR-ORGESiègeFermé

    444 804 256 00014 · ouvert le 02 octobre 2002 · NAF 452V

  • 75020 PARIS 20Fermé

    444 804 256 00022 · ouvert le 26 juillet 2004 · NAF 452V

Documents juridiques de TTBAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 août 2004

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de TTBAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TTBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TTBAT

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour TTBAT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 23 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 23 décembre 2008 · publié le 23 janvier 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TTBAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TTBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TTBAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 23 décembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2002

Questions fréquentes sur TTBAT

Quel est le numéro SIREN de TTBAT ?

Le numéro SIREN de TTBAT est 444 804 256. Le SIRET de son siège social est 444 804 256 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76444804256.

Où se situe le siège social de TTBAT ?

Le siège social de TTBAT est situé 7 av de la Cour de France, 91260 Juvisy-sur-Orge.

TTBAT est-elle toujours en activité ?

Oui, TTBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TTBAT est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. TTBAT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 23 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.

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