TTC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 399 534 395, TTC est une SA créée le 25 novembre 1994. Elle est domiciliée av Andre Marie Ampere zi Induspal, 64140 Lons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1439Z.
Fiche d'identité de TTC
INSEE- Dénomination
- TTC
- SIREN
- 399 534 395
- SIRET (siège)
- 399 534 395 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR96399534395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 534 395
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 1439Z
- Date de création
- 25 novembre 1994
- Siège social
- AV ANDRE MARIE AMPERE ZI INDUSPAL, 64140, LONS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TTC
Fabrication d'autres articles à mailles
Finances de TTC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TTC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TTC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64140 LONSSiègeActif
399 534 395 00013 · ouvert le 25 novembre 1994 · NAF 1439Z
Documents juridiques de TTC
INPIComptes annuels de TTC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TTC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TTC
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour TTC. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 10 avril 2009 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 10 avril 2009 · publié le 06 février 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 22 septembre 2008 · publié le 19 octobre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Aucune mention de TTC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TTC
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 10 avril 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 22 septembre 2008 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 25 janvier 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- création
Date d'effet : 25 novembre 1994
Questions fréquentes sur TTC
Quel est le numéro SIREN de TTC ?
Le numéro SIREN de TTC est 399 534 395. Le SIRET de son siège social est 399 534 395 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96399534395.
Où se situe le siège social de TTC ?
Le siège social de TTC est situé av Andre Marie Ampere zi Induspal, 64140 Lons.
TTC est-elle toujours en activité ?
Oui, TTC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TTC est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. TTC a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 10 avril 2009 pour insuffisance d'actif.
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