TTORCA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 225 €
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 442 343 166, TTORCA est un groupement d'intérêt économique (GIE) créé le 11 juin 2002. Elle est domiciliée 15 All des Chateaux, 27300 Menneval. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z. THIERRY LEROY exerce les fonctions de président du conseil de surveillance de l'entreprise.
Fiche d'identité de TTORCA
INSEE- Dénomination
- TTORCA
- SIREN
- 442 343 166
- SIRET (siège)
- 442 343 166 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR58442343166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 343 166
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique (GIE)
- Capital social
- 225 €
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 11 juin 2002
- Siège social
- 15 ALL DES CHATEAUX, 27300, MENNEVAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TTORCA
CREATION D'OEUVRES ORIGINALES DANS LES DOMAINES DU WEB DESIGN, MULTIMEDIA ET LE PRINT
Finances de TTORCA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TTORCA
INSEEÉtablissements de TTORCA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27300 MENNEVALSiègeActif
442 343 166 00017 · ouvert le 05 avril 2002 · NAF 6201Z
Documents juridiques de TTORCA
INPIComptes annuels de TTORCA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TTORCA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TTORCA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TTORCA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TTORCA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TTORCA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TTORCA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 juin 2002
Questions fréquentes sur TTORCA
Quel est le numéro SIREN de TTORCA ?
Le numéro SIREN de TTORCA est 442 343 166. Le SIRET de son siège social est 442 343 166 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58442343166.
Qui dirige TTORCA ?
TTORCA est dirigée par THIERRY LEROY, président du conseil de surveillance. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TTORCA ?
Le siège social de TTORCA est situé 15 All des Chateaux, 27300 Menneval.
TTORCA est-elle toujours en activité ?
Oui, TTORCA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TTORCA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TTORCA.
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