TUAL PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TUAL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 décembre 2013 sous le numéro SIREN 798 390 340. Son siège social est situé 3 Rle de la Fontaine, 37530 Mosnes. L'entreprise déclare le code NAF 8690F comme activité principale.
Fiche d'identité de TUAL PASCAL
INSEE- Dénomination
- TUAL PASCAL
- SIREN
- 798 390 340
- SIRET (siège)
- 798 390 340 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR84798390340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 390 340
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690F
- Date de création
- 15 décembre 2013
- Siège social
- 3 RLE DE LA FONTAINE, 37530, MOSNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TUAL PASCAL
Activités de santé humaine non classées ailleurs
Finances de TUAL PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TUAL PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TUAL PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 37530 MOSNESSiègeActif
798 390 340 00023 · ouvert le 27 mai 2014 · NAF 8690F
- 37400 AMBOISEFermé
798 390 340 00015 · ouvert le 15 décembre 2013 · NAF 8690F
Documents juridiques de TUAL PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TUAL PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TUAL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TUAL PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TUAL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TUAL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TUAL PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 décembre 2013
Questions fréquentes sur TUAL PASCAL
Quel est le numéro SIREN de TUAL PASCAL ?
Le numéro SIREN de TUAL PASCAL est 798 390 340. Le SIRET de son siège social est 798 390 340 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84798390340.
Où se situe le siège social de TUAL PASCAL ?
Le siège social de TUAL PASCAL est situé 3 Rle de la Fontaine, 37530 Mosnes.
TUAL PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, TUAL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TUAL PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TUAL PASCAL.
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