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TUETEY DANIEL

Active
Siren403 479 041Entrepreneur individuel25250 BEUTALCréée le 15 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TUETEY DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 479 041. Son siège social est situé rue du Temple, 25250 Beutal. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0220Z.

Fiche d'identité de TUETEY DANIEL

Dénomination
TUETEY DANIEL
SIREN
403 479 041
SIRET (siège)
403 479 041 00010
N° TVA intracommunautaire
FR34403479041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 479 041
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
15 janvier 1996
Siège social
RUE DU TEMPLE, 25250, BEUTAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TUETEY DANIEL

Exploitation forestière

Finances de TUETEY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TUETEY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TUETEY DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25250 BEUTALSiègeFermé

    403 479 041 00010 · ouvert le 15 janvier 1996 · NAF 0220Z

Documents juridiques de TUETEY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TUETEY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TUETEY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TUETEY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TUETEY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TUETEY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TUETEY DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 1996

Questions fréquentes sur TUETEY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de TUETEY DANIEL ?

Le numéro SIREN de TUETEY DANIEL est 403 479 041. Le SIRET de son siège social est 403 479 041 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34403479041.

Où se situe le siège social de TUETEY DANIEL ?

Le siège social de TUETEY DANIEL est situé rue du Temple, 25250 Beutal.

TUETEY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TUETEY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TUETEY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TUETEY DANIEL.

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