TUSSAC DAMIEN
Active0121Z · Culture de la vigne
TUSSAC DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 décembre 2004 sous le numéro SIREN 479 864 944. Elle est domiciliée La Grande Terre, 84110 Saint-Marcelin-les-Vaison. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de TUSSAC DAMIEN
INSEE- Dénomination
- TUSSAC DAMIEN
- SIREN
- 479 864 944
- SIRET (siège)
- 479 864 944 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR93479864944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 864 944
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 11 décembre 2004
- Siège social
- LA GRANDE TERRE, 84110, SAINT-MARCELIN-LES-VAISON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TUSSAC DAMIEN
Culture de fruits oléagineux,Culture de la vigne
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Établissements de TUSSAC DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84110 SAINT-MARCELIN-LES-VAISONSiègeActif
479 864 944 00018 · ouvert le 11 décembre 2004 · NAF 0121Z
Conformité de TUSSAC DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TUSSAC DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TUSSAC DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TUSSAC DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 décembre 2004
Questions fréquentes sur TUSSAC DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de TUSSAC DAMIEN ?
Le numéro SIREN de TUSSAC DAMIEN est 479 864 944. Le SIRET de son siège social est 479 864 944 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93479864944.
Où se situe le siège social de TUSSAC DAMIEN ?
Le siège social de TUSSAC DAMIEN est situé La Grande Terre, 84110 Saint-Marcelin-les-Vaison.
TUSSAC DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, TUSSAC DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TUSSAC DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TUSSAC DAMIEN.
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