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TUSSAC DAMIEN

Active
Siren479 864 944Entrepreneur individuel84110 SAINT-MARCELIN-LES-VAISONCréée le 11 décembre 2004

0121Z · Culture de la vigne

TUSSAC DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 décembre 2004 sous le numéro SIREN 479 864 944. Elle est domiciliée La Grande Terre, 84110 Saint-Marcelin-les-Vaison. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de TUSSAC DAMIEN

Dénomination
TUSSAC DAMIEN
SIREN
479 864 944
SIRET (siège)
479 864 944 00018
N° TVA intracommunautaire
FR93479864944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 864 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
11 décembre 2004
Siège social
LA GRANDE TERRE, 84110, SAINT-MARCELIN-LES-VAISON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TUSSAC DAMIEN

Culture de fruits oléagineux,Culture de la vigne

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Établissements de TUSSAC DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84110 SAINT-MARCELIN-LES-VAISONSiègeActif

    479 864 944 00018 · ouvert le 11 décembre 2004 · NAF 0121Z

Conformité de TUSSAC DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TUSSAC DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TUSSAC DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TUSSAC DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2004

Questions fréquentes sur TUSSAC DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de TUSSAC DAMIEN ?

Le numéro SIREN de TUSSAC DAMIEN est 479 864 944. Le SIRET de son siège social est 479 864 944 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93479864944.

Où se situe le siège social de TUSSAC DAMIEN ?

Le siège social de TUSSAC DAMIEN est situé La Grande Terre, 84110 Saint-Marcelin-les-Vaison.

TUSSAC DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, TUSSAC DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TUSSAC DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TUSSAC DAMIEN.