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TUSSIOT JACQUES

Active
Siren331 117 234Entrepreneur individuel75015 PARISCréée le 01 juin 1984

8621Z · Activité des médecins généralistes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

TUSSIOT JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1984, identifié par le SIREN 331 117 234. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 rue de la Federation, 75015 Paris. TUSSIOT JACQUES relève du secteur activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z).

Fiche d'identité de TUSSIOT JACQUES

Dénomination
TUSSIOT JACQUES
SIREN
331 117 234
SIRET (siège)
331 117 234 00046
N° TVA intracommunautaire
FR31331117234Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 117 234
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z - Activité des médecins généralistes
Date de création
01 juin 1984
Siège social
38 RUE DE LA FEDERATION, 75015, PARIS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de TUSSIOT JACQUES

Activité des médecins généralistes

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Établissements de TUSSIOT JACQUES

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 75015 PARISSiègeActif

    331 117 234 00046 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 8621Z

  • 93110 ROSNY-SOUS-BOISFermé

    331 117 234 00012 · ouvert le 01 juin 1984 · NAF 851A

  • 93130 NOISY-LE-SECFermé

    331 117 234 00020 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 851A

  • 93240 STAINSFermé

    331 117 234 00038 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 7010Z

Conformité de TUSSIOT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TUSSIOT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TUSSIOT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TUSSIOT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1984

Questions fréquentes sur TUSSIOT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de TUSSIOT JACQUES ?

Le numéro SIREN de TUSSIOT JACQUES est 331 117 234. Le SIRET de son siège social est 331 117 234 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31331117234.

Où se situe le siège social de TUSSIOT JACQUES ?

Le siège social de TUSSIOT JACQUES est situé 38 rue de la Federation, 75015 Paris.

TUSSIOT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, TUSSIOT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TUSSIOT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TUSSIOT JACQUES.

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