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TY CTEM

Active
Siren902 217 108SCI45700 CORTRATCréée le 11 août 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

TY CTEM est une SCI immatriculée le 11 août 2021 sous le numéro SIREN 902 217 108. Elle est domiciliée 114 rue Leon Plancheron, 45700 Cortrat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par THIERRY MERCIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de TY CTEM

Dénomination
TY CTEM
SIREN
902 217 108
SIRET (siège)
902 217 108 00023
N° TVA intracommunautaire
FR02902217108Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 217 108
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 août 2021
Siège social
114 RUE LEON PLANCHERON, 45700, CORTRAT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TY CTEM

La gérance,l'achat,la construction,la vente,la location d'immeubles ainsi que l'acquisition,la vente,la gestion de toutes valeurs immobilières. L'emprunt de tous les fonds nécessaires à cet objet et la mise en place de toutes sûretés réelles ou autres garanties nécessaires. L'aliénation des immeubles devenus inutiles à la société,notamment au moyen de vente,échange ou apport en société et plus généralement la propriété,l'administration et la gestion de tous immeubles ou droits immobiliers et exceptionnellement l'aliénation de ceux de ses immeubles devenus inutiles à la société au moyen de vente échange ou apport en société

Finances de TY CTEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TY CTEM

CL

CLAIRE LE GOUDIVEZE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 août 2021) · 5 ans

EM

EVAN MERCIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 août 2021) · 5 ans

TM

THIERRY MERCIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 août 2021) · 5 ans

Établissements de TY CTEM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45700 CORTRATSiègeActif

    902 217 108 00023 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 6820B

  • 91720 PRUNAY-SUR-ESSONNEFermé

    902 217 108 00015 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de TY CTEM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 11 août 2021

  • Acte

Comptes annuels de TY CTEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TY CTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TY CTEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TY CTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TY CTEM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TY CTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TY CTEM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    Immatriculée le 2021-08-11 · Début d'activité : 2021-09-01

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-08-11 · Début d'activité : 2021-09-01

  1. création

    Date d'effet : 11 août 2021

Questions fréquentes sur TY CTEM

Quel est le numéro SIREN de TY CTEM ?

Le numéro SIREN de TY CTEM est 902 217 108. Le SIRET de son siège social est 902 217 108 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02902217108.

Qui dirige TY CTEM ?

TY CTEM est dirigée par THIERRY MERCIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TY CTEM ?

Le siège social de TY CTEM est situé 114 rue Leon Plancheron, 45700 Cortrat.

TY CTEM est-elle toujours en activité ?

Oui, TY CTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TY CTEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TY CTEM.

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