TY KOZ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
TY KOZ est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juillet 2003, identifiée par le SIREN 449 489 137. Son siège social est situé Le Bas Landavran, 35450 Landavran. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICIA TRAVERS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de TY KOZ
INSEE- Dénomination
- TY KOZ
- SIREN
- 449 489 137
- SIRET (siège)
- 449 489 137 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR01449489137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 489 137
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 juillet 2003
- Siège social
- LE BAS LANDAVRAN, 35450, LANDAVRAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TY KOZ
acquisition et administration de tous immeubles
Finances de TY KOZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TY KOZ
INSEEÉtablissements de TY KOZ
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 35450 LANDAVRANSiègeActif
449 489 137 00025 · ouvert le 07 juin 2003 · NAF 6820B
- 35850 GEVEZEFermé
449 489 137 00017 · ouvert le 07 juin 2003 · NAF 702C
Documents juridiques de TY KOZ
INPIComptes annuels de TY KOZ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TY KOZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TY KOZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TY KOZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne TY KOZ. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés Premier Président
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00019
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TY KOZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TY KOZ
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 juillet 2003
Questions fréquentes sur TY KOZ
Quel est le numéro SIREN de TY KOZ ?
Le numéro SIREN de TY KOZ est 449 489 137. Le SIRET de son siège social est 449 489 137 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01449489137.
Qui dirige TY KOZ ?
TY KOZ est dirigée par PATRICIA TRAVERS, gérant.
Où se situe le siège social de TY KOZ ?
Le siège social de TY KOZ est situé Le Bas Landavran, 35450 Landavran.
TY KOZ est-elle toujours en activité ?
Oui, TY KOZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TY KOZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TY KOZ.
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